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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Rouvray
          • 2 O 2971 Personnel : nominations et traitements 1869-1939
          • 2 O 2972 École : construction (1843-1862), 1 plan, Construction des murs de clôture (1879-1890), acquisition de mobilier scolaire (1888), travaux de réparations à la classe et au logement de l'instituteur (1896-1897), affectation de crédits pour fournitures scolaires (1918-1921), Projet d'aménagement d'un préau (1925-1926) 1843-1926
          • 2 O 2973 Autres bâtiments civils et équipement 1855-1922
          • 2 O 2974 Église : réparations (1808-1811), restauration (1854-1867), 1 plan, Contestation entre la commune et le conseil de fabrique relative au produit de la vente de bois (1887), réparations à la toiture (1912), vente d'un lutrin (1923)
            Presbytère : acquisition (1835-1837), 1 plan, réparations (1838-1856), 1 plan, supplément de traitement du desservant (1872-1879), Cession de la mitoyenneté d'une partie du mur (1875-1877), 1 plan, Location (1907-1914)
            Cimetière : agrandissement et clôture (1859-1879), 3 plans, nomination du fossoyeur (1889), achèvement des travaux de construction des murs (1903-1905), acquisition d'un corbillard avec la commune de Venouse (1928-1929), Concessions (1933), réparations aux murs (1930-1932) 1808-1933
          • 2 O 2975 Travaux communaux : travaux au ru de Buchin et au ru de Billi (1791-1819), Construction d'une passerelle sur le ru de Buchin (1829), Projet d'établissement d'une mare (1853-1865), Construction d'un puits (1874), établissement d'une passerelle sur le ru de Buchin (1880), travaux divers à l'école et à la mairie (1904-1907), 1 plan
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1885-1942) 1791-1942
          • 2 O 2976 Éclairages, marché pour l'installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et éclairage public des rues 1928
          • 2 O 2977 Biens communaux, bois et revenus : ventes d'élagages d'arbres (1879), abandon du droit de chasse (1873-1921), rôle des usages communaux (an IX-an X), aliénation de terrains (1883), acquisition d'une carrière pour construction et entretien des chemins ruraux (1888-1889)
            Vaines pâture (1860-1891) an IX-1921
          • 2 O 2978 Affaires diverses : déplacement d'une croix (1872), demande d'autorisation de poursuivre en justice le sieur Brun et consorts pour revendiquer un droit de passage (1886), extraits de délibérations du conseil municipal (1888-1941) 1872-1941
          • 2 O 4675 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1942) 1871-1942


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