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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Rugny
          • 2 O 2979 Personnel : traitements (1878-1938)
            Police : arrêté (1931) 1778-1938
          • 2 O 2980 Mairie : travaux 1900
          • 2 O 2981 École : construction de la mairie-école (1832), travaux à l'école (1852), supplément au traitement de l'instituteur (1857-1859), Concession de livres pour la bibliothèque scolaire (1887), réparations au logement de l'instituteur (1887-1905), Construction de cabinets d'aisances (1893) 1832-1905
          • 2 O 2982 Autres bâtiments civils et équipement 1835-1920
          • 2 O 2983 Église : travaux à l'église et refonte de cloches (1822), reconstruction du clocher (1827), demande de subvention par la fabrique pour la reconstruction de l'autel de la chapelle (1858), refonte d'une cloche (1862), réparations à la toiture (1868)
            Presbytère : acquisition de l'ancien presbytère (1826), réparations (1868), réparations aux murs du jardin (1886), travaux à la chambre du four (1890), Location (1920-1934)
            Cimetière : construction des murs de clôture (1828), Concessions (1871-1931) 1822-1934
          • 2 O 2984 Travaux communaux : travaux à l'église, à la fontaine et au lavoir (1809-1810), réparations à l'église et au presbytère (1844), reconstruction des murs du cimetière, travaux à l'église, au presbytère, à la chapelle, au lavoir et à la fontaine (1856), réparations à l'église et au presbytère (1860), travaux divers (1866-1894), aménagement de la place public pour installation du monument aux morts (1921-1924), 1 plan
            Assurances : contrats pour le personnel communal (1927) 1809-1927
          • 2 O 2985 Eau : projet de construction d'un réservoir (1908)
            Éclairages : installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et éclairage public des rues (1929) 1908-1929
          • 2 O 2986 Biens communaux, bois et revenus : ventes de terrains communaux (an XI-1844), acquisition d'une maison pour la mairie-école (1829), Concession de la mitoyenneté d'un mur en faveur du sieur Bessonnat (1846), obligation par la commune de Rugny à MM. Mantelet et Roydot (1882), vente d'un bâtiment par les consorts Vaudey et Prot à la commune de Rugny (1899), aliénation d'un immeuble communal (1913), arrêté autorisant le partage de la coupe des bois communaux malgré l'opposition du sieur Rugny (an XI), acquisition d'un terrain pour établir un chemin de desserte des bois communaux (1877-1878), affouages, Coupes de bois (1911-1939), Location de la chasse (1920-1921) an XI-1939
          • 2 O 2987 Affaires diverses : annulation d'une délibération du conseil municipal (1890), réglementation de l'exploitation d'une carrière de sable (1907) 1890-1907
          • 2 O 4677 Extraits de délibérations budgétaires (1854-1871) 1854-1871


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