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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Sacy
          • 2 O 2988 Personnel : nominations et traitements (1872-1939)
            Police : arrêtés (1879-1936) 1872-1939
          • 2 O 2989 Mairie : bail pour l'entretien et la conduite de l'horloge communale (1875), installation d'une horloge communale (1891-1892), restauration (1879-1885), 1 plan 1875-1892
          • 2 O 2990 École : travaux d'agrandissement de la classe (1835-1840), demande de subvention pour la construction d'une école au Val du puits (1847-1850), acquisition du droit de mitoyenneté du mur (1854), Location d'une maison pour servir d'école de filles (1867-1875), Construction d'une école de filles (1871-1889), 8 plans, restauration de l'école de garçons (1875-1889), 2 plans, demande de subvention pour acquisition de mobilier scolaire (1879-1880), blanchissage des murs et renouvellement du mobilier scolaire (1890-1892), Projet d'agrandissement du logement de l'instituteur (1892), Construction d'une école de garçons (1895-1901), 1 plan, aliénation de l'ancienne école de garçons (1900-1901), 1 plan, adjudication de l'éclairage public et du balayage des classes (1911-1919), adjudication des fournitures scolaires (1912), travaux à exécuter à l'école de garçons (1926), Projet de construction de 2 préaux (1928-1931), 1 plan
          • 2 O 2991 Autres bâtiments civils et équipement 1839-1924
          • 2 O 2992 Église : travaux (1814-1819), Projet de construction d'un buffet d'orgues (1840), restauration (1857-1867), 4 plans, Projet de remplacement du dallage (1900), réparations des murs de fondation (1902-1903), démolition d'une sacristie (1921)
            Presbytère : acquisition et appropriation (1817-1822), 2 plans, suppression du supplément de traitement au desservant (1878), Location (1907-1920), requête du curé pour travaux à effectuer (1912-1913), aliénation (1924-1925), 1 plan
            Cimetière : concessions (1857-1858), 2 plans, reconstruction d'une partie du mur de clôture (1880), translation du cimetière (1883-1888), 3 plans, Concessions (1886-1892), 1 plan, achat d'un corbillard (1893), échange et aliénation de terrains provenant de l'ancien cimetière (1901), 2 plans, adjudication de travaux de déblaiement de l'ancien cimetière (1901), aménagement du cimetière (1925-1928), Concessions (1928-1933), Contestations du fossoyeur relatives aux inhumations (1929-1931), Contestation du sieur Malbequi relative à une concession (1931-1932), tarifs du service des pompes funèbres (1932-1939) 1814-1939
          • 2 O 2993 Travaux communaux : projet de travaux à l'école, à l'église et au presbytère (1837), adjudication pour la construction d'un puits (1839), établissement d'un clocheton à la chapelle du Val de Puits, Construction d'un abri aux lavoirs du Val de Puits et construction d'un abri pour les voyageurs indigents (1897-1898), Construction d'un puits (1901-1903), acquisition de terrain pour construction d'un abreuvoir (1931), 1 plan
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1897-1931) 1837-1931
          • 2 O 2994 Eau : projet de réfection de la conduite d'eau de la fontaine (1901-1902), adjudication du service des eaux (1905-1908), établissement de conduites d'eau, d'un réservoir et d'un lavoir (1903-1907), 2 plans, extension du réseau de distribution (1908-1922), 1 plan, réclamation du sieur Pruneau relative à l'installation d'une borne-fontaine devant son habitation (1913), Concessions d'eau (1920-1933), travaux d'amélioration d'un captage d'alimentation (1931-1935)
            Éclairages, adjudication du service d'éclairage public (1905-1908), marché pour la fourniture et l'installation du matériel nécessaire à l'extension du réseau électrique (1929) 1901-1933
          • 2 O 2995 Biens communaux, bois et revenus : décret impérial autorisant la vente de coupes de réserves (1810-1811), Contestation élevée entre les habitants du hameau du Val de Puits et le conseil municipal relative à un droit de pacage (1829-1842), vente de coupes affouagères (1873), adjudication de la récolte des noyers (1881), affouages (1894-1896), révision de l'aménagement de la forêt communale (1927-1928), vente de coupes de bois (1931-1939), adjudication du droit de chasse (1903-1923), usurpation de terrain (1836-1838), acquisition de terrain pour servir de trop-plein à la fontaine (1844-1846), vente d'un terrain communal (1860-1861), Locations de mares et de places publics (1864), demande de résiliation de bail de la place dite Le Merger de la porte (1867-1875), acquisitions de terrains (1872-1877), aliénation d'un droit de mitoyenneté (1879), 1 plans, adjudication de l'herbe du pré dit Le Pâtis (1882-1883), adjudication d'une place (1889), 1 plan, adjudication des boues et immondices (1894-1914), acquisitions de terrains pour dépôt de matériaux (1904-1905), Location des prés communaux (1919-1934), acquisition d'un bâtiment destiné à la construction d'un abreuvoir (1932-1933)
            Vaines pâture (1875-1938) 1810-1939
          • 2 O 2996 Affaire diverses : déplacement d'une croix (1852-1853), réquisition de vaches (1871), acquisition d'une bascule public et construction d'une remise (1910-1911), adjudication de services communaux (1925), extraits de délibérations du conseil municipal (1925-1932) 1852-1932
          • 2 O 4678 Extraits de délibérations budgétaires (1874-1925 1874-1925


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