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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Saint-Agnan
          • 2 O 3004 Personnel : nominations et traitements (1878-1924)
            Police : arrêté (1894) 1878-1924
          • 2 O 3005 École : appropriation de la maison d'école (1833-1837), 1 plan, devis de construction d'une cheminée (1857), Projet de cession de mitoyenneté de murs (1862), reconstruction de l'école (1882-1890), achat de cartes et tableaux (1884), Concessions de livres à la bibliothèque (1885), admission à l'école d'enfants de Villeneuve-la-Guyard (1886), fermeture de l'école pour épidémie de diphtérie (1888), Création d'une classe enfantine (1888), solde de la construction de la maison d'école (1891) : travaux divers (1891-1892), travaux (1910), indemnité pour fournitures scolaires (1926) 1833-1926
          • 2 O 3006 Autres bâtiments civils et équipement 1881-1940
          • 2 O 3007 Église : travaux (an XIII-1938)
            Presbytère : acquisition de l'ancien presbytère (1820), échange de maison entre l'école et le presbytère (1845), vente d'une maison pour le presbytère (1845), appropriation d'une grange en chambre pour le desservant (1849), agrandissement et travaux d'appropriation (1845-1850), réparations (1863-1912)
            Cimetière : reconstruction d'une partie du mur (1860), Clôture (1891-1892), tarif des concessions (1892), translation (1891-1892), Construction de murs de clôture (1908), Concessions (1931-1933) an XIII-1938
          • 2 O 3008 Travaux communaux : réparations à l'église et au presbytère (1805), travaux à l'église et au cimetière (1816), réparations des bancs de l'église et construction d'une cheminée à l'école (1857), Comblement de la mare dite de « Gerjus » (1921)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1915-1933) 1805-1933
          • 2 O 3009 Eaux : établissement d'une distribution d'eau potable 1929-1930
          • 2 O 3010 Biens communaux, bois et revenus : échange de terrain (1852), incorporation à la voie public d'un terrain appartenant à M. Boucher (1881), vente par Guérillot à la commune (1882), acquisition d'un mur appartenant à M. Souchot (1887), vente d'une parcelle de terre par M. Ferré à la commune pour translation du cimetière (1891), échange d'immeubles avec M. Souchot (1895), élagage des bois (1908) 1852-1908
          • 2 O 3011 Affaires diverses : affaire avec les héritiers Thuin relative à la propriété d'une pièce de bois (1807), vente des arbres de la place public (1881), acquisition d'une horloge (1884), réclamation de M. Dumaut au sujet d'un puits au hameau de la Haie au Roy (1910), extraits de délibérations du conseil municipal (1889-1938) 1807-1938
          • 2 O 4680 Extraits de délibérations budgétaires (1874-1937) 1874-1937


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