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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Saint-Aubin-sur-Yonne
          • 2 O 3028 Personnel : nominations et traitements (1878-1940)
            Police : arrêté (1872) 1872-1940
          • 2 O 3029 Mairie, École : travaux à la mairie et à l'école (1842-1847), 3 plans, Construction d'une école (1872-1873), 4 plans, Constructions complémentaires à la maison d'école (1873-1882), nomination d'une directrice des travaux à l'aiguille (1877), Construction d'une citerne dans la cour de l'école (1876), ouverture d'une école libre de filles (1879-1880), admission des enfants des 2 sexes à l'école communale (1880), installation de l'électricité dans le logement de l'instituteur (1935) 1842-1935
          • 2 O 3030 Autres bâtiments civils et équipement 1855-1932
          • 2 O 3031 Église : réparations (an XI-an XII), travaux au clocher (1823), réception de la cloche (1826), travaux à l'église (1842-1878), restauration du clocher de l'église et construction de deux contreforts sur la façade sud (1901), 6 plans
            Presbytère : location d'une maison pour y établir le presbytère (1853-1870), indemnité de logement au curé (1878), indemnité au desservant (1880), donation Verrier d'une maison pour y établir le presbytère (1900)
            Cimetière : reconstruction des murs (an XIII), Concessions (1834-1930), révision du tarif des concessions (1881), surélévation de la clôture (1886-1887), 1 plan, installation de portes (1916), Création de concessions centenaires (1924), 1 plan an XI-1930
          • 2 O 3032 Travaux communaux : construction d'un mur sur la place (1869), réparations de la toiture de l'école et de la mairie (1926), travaux à la mairie et aux École (1927)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1897-1935) 1869-1935
          • 2 O 3033 Eaux : distribution d'eau (1903), entretien de l'éolienne (1901-1907), établissement d'un nouveau puits et réfection des canalisations (1927-1929), Consommation d'eau, achat de compteurs (1936-1939) 1901-1939
          • 2 O 3034 Biens communaux, bois et revenus : procès entre la commune et le général Desfourneaux relatif à la propriété de prés (an XIII-an XIV), transaction entre la commune et le sieur Marot à propos d'une pièce d'eau et de 2 pièces de terre (1807-1810), Liquidation d'une rente (1815-1825), Contestation entre la commune et le sieur Gresle au sujet d'une propriété (1858), Projet d'aliénation des biens du legs Bernier (1859), vente d'un terrain communal (1859), échange de terrains entre la commune et le sieur Gresle (1872), vente par la commune à M. Raquin-Poupard de la maison d'école (1873), Location des immeubles légués par Mme Geoffroy (1916), vente par Duclos à la commune d'une pièce de terre (1918), Location par la commune d'une pièce de terre (1929), ventes d'arbres (1849-1935), Location de la chasse (1872-1904)
            Vaines pâture (1898-1904) an XIII-1935
          • 2 O 3035 Affaires diverses : liste des habitants ayant droit de puiser de l'eau au puits communal (1820), Plantation sur la place public (1827), acquisition d'une horloge (1830), ouverture d'une galerie dans un terrain (1846), ventes de récoltes et d'arbres (1864-1871), réclamation du maire contre son adjoint (1874), vente de l'herbe des prairies (1879), vente sur pied de la récolte des prairies communales (1915-1928), extraits de délibérations du conseil municipal (1935-1936) 1820-1936
          • 2 O 4683 Extraits de délibérations budgétaires (1836-1939) 1836-1939


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