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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Saint-Denis-lès-Sens
          • 2 O 3085 Personnel : traitements 1877-1939
          • 2 O 3086 École : établissement d'une école et d'une classe nouvelle (1853-1878), Construction d'une cave (1858), demande d'établissement de l'école communale (1860), demande de subvention pour achat d'objets mobiliers (1875), Projet de construction de cabinets d'aisances à l'école mixte (1882-1883), renouvellement du mobilier scolaire (1886), appropriation de l'école et aménagement du logement de l'institutrice (1928-1934) 1853-1934
          • 2 O 3087 Autres bâtiments civils et équipement 1888-1932
          • 2 O 3088 Église : adjudication des réparations à faire (1807), Projet de construction d'une sacristie (1864), demande de subvention pour réparations à l'église (1875-1876), réfection de la toiture (1924-1925)
            Presbytère : imposition extraordinaire pour supplément de traitement du desservant (1836)
            Cimetière : adjudication de travaux de réparations des murs (1821-1822), Concessions (1863-1880), 2 plans, agrandissement (1878), 1 plan, translation (1895-1898), 1 plan, origine de l'établissement des cimetières aux hameaux de Sainte-Colombe et Granchette (1899), désaffectation du cimetière du hameau de Granchette (1906-1907), 1 plan, Projet de désaffectation du cimetière communal (1909), Concessions (1927-1931) 1807-1931
          • 2 O 3089 Travaux communaux : projet de reconstruction d'une passerelle sur le ru de Mauvotte (1882), Construction d'un abri pour les voyageurs (1884), 2 plans, Projet de construction d'une buanderie à l'école (1888)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1905-1934) 1882-1934
          • 2 O 3090 Biens communaux, bois et revenus : vente d'osiers et bail de location de terres (1868-1869), vente d'acacias (1882), Plantation de peupliers (1889), ventes d'herbes et d'osiers (1894), ventes d'arbres (1895-1927), droit de chasse (1873-1903), Location de terrains (1853-1907), échanges de terrains (1867-1922), 1 plan, vente de terre (1875), achats de terres (1885-1924), 3 plans
            Vaines pâture (1872-1920), 2 plans 1868-1924
          • 2 O 3091 Affaires diverses : action en justice contre le sieur Sasse (1829-1830), demande de secours par la Congrégation de la Sainte Enfance (1854-1866), gestion des biens du hameau de Granchette (1895), demande d'extraction de sable dans la carrière communale (1894-1898), extraits de délibérations du conseil municipal (1912-1936) 1829-1936
          • 2 O 4690 Extraits de délibérations budgétaires (1870-1936) 1870-1936


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