Rechercher

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

Personne physique
Famille
Personne morale
Lieu
Bâtiment
Auteur
Recherche plein texte
Dates
Fermer le formulaire de recherche

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
    • Dossiers communaux
        • Saint-Florentin
          • 2 O 3123 Biens communaux, bois et revenus : vente de peupliers (1894-1934), vente d'arbres divers (1934-1938), ventes de récoltes de fruits (1912-1935), adjudication des droits de pêche et de chasse à l'étang du chapeau (1921-1934)Biens usurpés : usurpations de terrains communaux (an IX-1846), Litige avec le sieur de Gourault relatif à un parcelle de terrain (1849-1855), 3 plans, transaction passée avec les héritiers Flamant relative à la propriété d'un terrain (1859-1860), rachat d'une servitude (1865-1866), transaction passée avec le sieur Gourmand-Viault pour mettre fin à une action en justice pour usurpation de terrain (1879), différend relatif à la propriété d'un passage conduisant à la Tour des cloches (1812), acquisitions, aliénations et locations de biens communaux (1813-1939) , 3 plans, bornage des biens communaux (1859-1911), échange d'une partie de maison avec Dantard (1863), échange de terrains entre la commune et l'hospice (1886), échange de terrains avec Fromont (1920-1923), 2 plans an IX-1934


      Les Autres Sites du Département

      Plan Synthétique du Portail Départemental