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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Saint-Julien-du-Sault
          • 2 O 3142 Personnel : nominations et traitements (1904-1938)
            Police : arrêtés (1900-1939) 1900-1939
          • 2 O 3143 Mairie : réparations (1828-1847), Construction (1885-1892), 9 plans, emprunt pour solde des travaux (1893), réparations (1911-1912) 1828-1912
          • 2 O 4696 Extraits de délibérations budgétaires (1828-1937) 1828-1937
            • École
              • 2 O 3144 1838-1889 1838-1889
              • 2 O 3145 1901-1930 1901-1930
            • 2 O 3146 Autres bâtiments civils et équipement an XII-1936
            • 2 O 3147 Église : réparations (1806-1876), Copie d'un rapport de Viollet-le-Duc relatif aux vitraux (1849), travaux aux vitraux (1854-1855), vente sans autorisation d'un lutrin et d'un retable (1883), réparations à la toiture de l'église (1885-1891)
              Presbytère : établissement du presbytère (an XI), réparations (1828-1836), acquisition d'une cave (1860), travaux (1876-1903), Location (1910), vente (1930)
              Cimetière : création d'un nouveau cimetière (1833-1879), règlement (1906), tarif des inhumations (1908), agrandissement (1912-1914), 1 plan, tarif des concessions perpétuelles (1914), 1 plan, règlement (1915), Concessions (1927-1933) 1806-1933
            • 2 O 3148 Travaux communaux : réparations aux bâtiments des casernes (1820), Construction d'une nouvelle prison (1826), appropriation d'un bâtiment pour la halle, La mairie et la justice de paix (1846-1852), démolition de la porte de la Croix (1853), Construction d'une écurie à la ferme de la Maladrerie (1847), Construction d'un lavoir sur la fontaine aux Bouviers (1848), Construction d'un réservoir au hameau de Vauguillain (1851), Construction de 2 lavoirs et d'un pont (1894), rapport relatif à la cour commune entre l'école et l'hospice (1904), réparations diverses (1924), travaux aux bâtiments des pompes et des École (1925)
              Assurances: contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1917-1930) 1820-1930
            • 2 O 3149 Eau : construction d'un réservoir au hameau de Vauguillain (1851-1852), arrêté relatif aux pompes à eau (1867), installation d'une pompe sur la place du marché (1874), adduction d'eau et distribution d'eau potable (1928-1939)
              Gaz : étude de distribution du gaz (1931-1932)
              Éclairages : adjudication pour l'éclairage de la ville (1859), entretien des réverbères (1895), vente de vieux matériel d'éclairage (1910), marché de travaux pour la construction d'un réseau de distribution d'énergie électrique (1928) : électrification des écarts (1929-1931), Concession de distribution d'énergie électrique (1930) 1851-1931
            • 2 O 3150 Biens communaux, bois et revenus : achats, ventes, Locations (1810-1933), vente de coupe (1808), bois communal à soumettre au régime forestier (1827), bornage du bois de la fabrique (1859), vente de la coupe des Côtats (1877, 1895, 1903), vente de peupliers (1886-1925), vente d'acacias (1902), détermination de la date de la foire annuelle (an XI), établissement d'un droit de pesage, jaugeage et mesurage des grains (1817-1866), droit de place sur le port aux grès (1843-1875), arrêté relatif aux heures d'ouverture du marché aux légumes et volailles (1861), souscription pour la franchise du marché au blé (1864), demande d'établissement d'un marché aux bestiaux (1871), renouvellement du bail des droits de place sur les marchés (1870-1882), baux du minage des grains sur le marché (1872-1885), arrêté de police du petit marché (1893), droits de minage et mesurage des grains sur les marchés (1887), droits de place sur les marchés (1897-1922) an XI-1933
            • 2 O 3151 Affaires diverses : règlement pour l'irrigation des près (1809), acquisition d'une horloge et vente de l'ancienne (1860-1867), enlèvement des boues (1905-1910), enlèvement des ordures ménagères (1909), mise à la disposition des notaires de la salle de la justice de paix (1928), extraits de délibérations du conseil municipal (1926-1939) 1809-1939


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