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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Saint-Loup-d'Ordon
          • 2 O 3161 Personnel : nominations et traitements 1866-1928
          • 2 O 3162 Mairie, École : projet d'agrandissement de la salle d'école (1839), travaux d'appropriation (1852-1856), expulsion de l'école d'enfants habitant à Saint-Martin d'Ordon (1856-1858), acquisition d'immeuble pour création de 2 École (1880-1884), Projet de création d'une école enfantine (1884-1888), Construction d'une école de garçons et d'une mairie (1886-1899), 7 plans, demande de secours pour acquisition de mobilier scolaire (1887), Construction d'un préau à l'école de filles (1893), Projet de construction d'un mur de clôture et d'un bassin à l'école de garçons (1910), Projet de reconstruction de la classe enfantine (1913-1914) 1839-1914
          • 2 O 3163 Autres bâtiments civils et équipement 1889-1912
          • 2 O 3164 Église : réparations à l'église et au presbytère (1820-1826), différend entre le desservant et l'adjoint au maire relatif à la clé de l'église (1846-1847), travaux de restauration (1861-1867), 1 plan, Contestation relative à un bris de cloche (1868-1869), réparations (1879-1882)
            Presbytère : réparations (1868-1869), 1 plan
            Cimetière : concessions (1876-1933), 3 plans, difficultés relatives au bornage à l'amiable du cimetière (1884), Clôture (1886-1889) 1820-1933
          • 2 O 3165 Assurances : contrats pour le personnel communal 1927
          • 2 O 3166 Biens communaux, bois et revenus : réglementation du droit de chasse (1921), échanges de terrains avec divers (1839), vente de terrains (1854-1855), Contestation entre la commune et le sieur Sabard relative à la propriété de terrains (1866), achats de terrains (1881-1886), 1 plans, échange de terrains avec le sieur Drouet (1888-1889) 1839-1921
          • 2 O 3167 Affaires diverses : legs par la comtesse de Trecesson de deux maisons pour servir de presbytère et d'école (1824), mise à disposition des notaires de la salle communale pour les adjudications publics (1856), Plainte contre le garde-champêtre (1891), résolution de donation entre Mme O'Gorman et la commune (1929) 1824-1929
          • 2 O 4698 Extraits de délibérations budgétaires (1890-1916) 1890-1916


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