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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Sainte-Magnance
          • 2 O 3168 Personnel : traitements (1896-1939)
            Police : arrêté (1911) 1896-1939
          • 2 O 3169 École : acquisition et appropriation d'une maison pour servir d'école (1847-1857), Projet d'établissement d'une cour à l'école de garçons (1872-1882), Construction d'une école mixte au Hameau de Champmorlin (1873-1899), réclamation de l'instituteur relative à son traitement (1875-1877), dispense de classe pour les enfants assistés (1883), demande de subvention pour acquisition de mobilier scolaire et entretien de la bibliothèque (1885-1886), agrandissement de l'école de garçons (1889-1893), 1 plan, dispense de scolarité (1891), traitement d'un instituteur-adjoint (1890-1891), acquisition de mobilier scolaire (1891-1899), restauration des salles de classe (1891), Projet de réparations à l'école de filles (1899), aménagement d'une seconde salle de classe à l'école de filles et d'un logement pour l'institutrice-adjointe (1903-1908), Location et réparations du logement de l'institutrice (1914-1923), Construction d'un préau et aménagement d'une cour à l'école de garçons (1922-1937) 1847-1937
          • 2 O 3170 Autres bâtiments civils et équipement 1846-1938
          • 2 O 3171 église : Réparations À L'église Et Au Presbytère (1831), Adjudication Pour La Reconstruction Du Clocher (1843), Reconstruction De La Chapelle Sainte-Catherine Au Hameau De Champmorlin Toucheboeuf (1860-1862), 1 Plan, Projet De Réparations De La Toiture (1907), Suppression D'un- Passage Conduisant À L'église (1921), Réfection De La Toiture (1931-1935)
            Presbytère : Acquisition (1824), Demande De Crédits Pour Travaux (1872-1873), Acquisition D'une Rampe Pour L'escalier (1895)
            Cimetière : Donation D'un Terrain Pour L'établissement D'un Cimetière Aux Hameaux De Champmorlin Et Toucheboeuf (1874), Concessions (1903-1932), 1 Plan, Établissement D'un Nouveau Cimetière (1902-1906), 1 Plan, Tarifs Du Fossoyeur (1919-1922) 1831-1935
          • 2 O 3172 Travaux communaux : adjudication de travaux à faire à l'église, au presbytère, à l'école et au cimetière (1846), Construction d'une chaussée, d'un ponceau et de deux lavoirs aux hameaux de Champmorlin et Toucheboeuf (1846-1849), travaux aux bâtiments communaux (1876-1881), travaux à faire au pont du Vieux-Chateau (1882), réparations à l'horloge (1893-1894), réédification de la croix sur la route de Champmorlin (1906), réfection de la digue de l'étang de la Souche et construction d'unposte(1932)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1875-1924) 1846-1932
          • 2 O 3173 Eau : concessions 1907-1926
          • 2 O 3174 Biens communaux, bois et revenus : contestation relative à la propriété de bois (an XII-an XIII), Coupes de bois (1874-1875), fixation de la taxe affouagère (1875), recépage de bois incendiés (1875), ventes d'arbres (1894-1895), modification de la liste affouagère (1894-1896), nettoiement et reboisement (1905-1928), affouages (1908-1938), ventes de bois (1919-1940), Location de la chasse (1873-1918), différend entre les conseillers municipaux relatif à l'abandon du droit de chasse (1892), aliénation de biens communaux (1820-1926), 5 plans, Locations de biens communaux (1820-1914), 8 plans, délimitation et bornage des pâtis communaux (1846-1857), échanges de terrains (1864-1889), 1 plan acquisition d'un bâtiment pour servir de remise à la pompe (1873-1875), mise en adjudication d'une maison (1873)
            Vaines pâture (1859-1907) an XII-1940
          • 2 O 3175 Affaires diverses : demande d'érection en commune le hameau de Champmorlin (1791-1898), 3 plans, délimitation des finages de Sainte-Magnance et de Saincey (Côte d'Or) (an XI), demande d'érection d'une croix (1900), extraits de délibérations du conseil municipal (1907-1925), demande de rattachement de la commune au canton de Guillon (1922-1930), 2 plans, Projet d'érection en commune distincte des hameaux de Champmorlin et Toucheboeuf (1923-1924) an XI-1930
          • 2 O 4699 Extraits de délibérations budgétaires (1875-1940) 1875-1940


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