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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Saint-Martin-des-Champs
          • 2 O 3176 Personnel : nominations et traitements 1895-1939
          • 2 O 3177 École : projet d'ouverture d'une école libre (1871), travaux à l'école de garçons (1873-1874); secours accordé pour achat de mobilier scolaire (1874-1882), réparations au logement de l'instituteur (1875-1877), Construction d'une école de filles (1875-1881), 2 plans, acquisition d'immeuble pour installer l'école de garçons (1882-1884), Construction d'une mairie et d'une école de garçons (1889-1897), 5 plans, Projet de création d'une école au hameau de Blandy (1883), marché de fournitures scolaires (1896-1897), appropriation de l'école de filles (1909-1912), acquisition de mobilier scolaire (1912-1913), Pose d'une pompe sur le puits à l'école de filles (1927), marché de fournitures scolaires (1936) 1871-1936
          • 2 O 3178 Autres bâtiments civils et équipement 1924-1925
          • 2 O 3179 Église : legs du desservant à la fabrique (1818-1819), travaux à l'église et au cimetière (1823-1838), demande de secours pour réfection du dallage (1884), réparations au clocher (1900-1902), réparations à faire à la toiture (1922-1930)
            Presbytère : différend entre le maire et le curé relatif à la clef (1823), indemnité de logement du desservant (1877), appropriation (1877-1880), Construction d'un presbytère (1889-1896), 1 plan, Location (1907-1919)
            Cimetière : établissement d'un nouveau cimetière (1879-1885), 2 plans, Concessions (1884-1932), 1 plan, nivellement de l'ancien cimetière (1891-1895), 1 plan, réclamation relative aux tarifs du creusage des fosses (1931) 1818-1932
          • 2 O 3180 Travaux communaux : réparations à faire au puits communal (an XI), travaux d'appropriation de l'école, du presbytère et de la mairie (1841-1864), Construction d'un puits (1870), établissement d'une pompe au puits communal (1901), établissement d'un puits communal (1923-1926)
            Assurances: contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1903-1930) an XI-1930
          • 2 O 3181 Eau : travaux de recherche d'eau potable (1930-1938), 7 plans 1930-1938
          • 2 O 3182 Biens communaux, bois et revenus : mise en régie de coupe de bois communaux (an XIII), biens communaux usurpés (1817-1837), acquisition d'une maison à Saget (1842), acquisition d'une parcelle de pré (1877), acquisition d'une horloge (1885), échanges de terrains avec le sieur Bourgoin (1888), 1 plan, aliénations de terrains communaux (1897), 1 plan, transcription de jugement pour usurpation de terrains (1927)
            Vaines pâture (1891-1912) an XIII-1927
          • 2 O 3183 Affaires diverses : réclamation contre l'adjoint (1816), différend entre la commune et Lesire relatif à l'établissement d'un drain traversant sa propriété (1878-1879), extraits de délibérations du conseil municipal (1935-1939) 1816-1939
          • 2 O 4700 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1939) 1871-1939


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