Rechercher

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

Personne physique
Famille
Personne morale
Lieu
Bâtiment
Auteur
Recherche plein texte
Dates
Fermer le formulaire de recherche

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
    • Dossiers communaux
        • Saint-Martin-du-Tertre
          • 2 O 3191 Personnel, nominations et traitements (1880-1932)
            Police : arrêtés (1884-1913) 1880-1932
          • 2 O 3192 Mairie : achat de mobilier 1891
          • 2 O 3193 École : acquisition et appropriation d'une maison pour servir d'école (1832-1834), travaux d'appropriation (1856-1867), traitements de l'instituteur et de l'institutrice (1873-1879), Location d'un logement pour l'institutrice (1874-1883), appropriation de l'école des filles (1873-1874), agrandissement du logement de l'instituteur et de l'institutrice et appropriation des classes (1890-1895), achat de mobilier scolaire (1900-1909), désaffectation d'une pièce du logement de l'instituteur pour l'installation d'un vestiaire (1907), 1 plan, agrandissement (1926-1934), 1 plan 1832-1934
          • 2 O 3194 Autres bâtiments civils et équipement 1848-1874
          • 2 O 3195 Église : impositions extraordinaires pour réparations à faire à l'église (1835-1837)
            Presbytère : acquisition d'une maison pour servir de presbytère (1847-1849), appropriation (1851-1853), 1 plan, indemnité de logement du desservant (1851-1852), acquisition d'un terrain pour faciliter l'accès (1855-1856), réparations (1864-1906), Location (1907-1909), Projet de fermeture des accès de la chapelle attenant au presbytère (1913), aliénation (1928)
            Cimetière : agrandissement (1848-1849), règlement (1889), 1 plan, adjudication du transport de corps (1908), Concessions (1927-1932) 1835-1932
          • 2 O 3196 Travaux communaux : achèvement des travaux du port (1856-1857), Construction d'un poste pour les voyageurs (1895-1897), 1 plan, agrandissement de la mare du hameau des Joigneaux (1896-1898), 1 plan, Projet de construction d'un lavoir communal (1901), travaux à divers bâtiments communaux (1923), marché pour diverses réparations à une maison appartenant à la commune (1928)
            Assurances: contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1909-1926) 1856-1928
          • 2 O 3197 Eau : projet d'adduction d'eau 1923
          • 2 O 3198 Biens communaux, bois et revenus : ventes d'arbres (1871-1884), adjudication d'élagages de peupliers et de saules (1877-1887), Location du droit de chasse (1868-1884), Location de carrières communales (1862-1884), ventes d'herbes (1874-1907), Location d'une maison pour l'instituteur (1891), aliénation de terrain à Truchy (1892), 1 plan, acquisitions de biens (1919-1921)
            Vaines pâture (1891) 1862-1921
          • 2 O 3199 Affaires diverses : fouilles de sépultures appelées des Tombelles (1846), différend entre la commune et le sieur Handry pour liquidation de travaux de construction du presbytère (1854-1862) 1846-1862
          • 2 O 4702 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1931) 1871-1931


      Les Autres Sites du Département

      Plan Synthétique du Portail Départemental