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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Saint-Martin-sur-Armançon
          • 2 O 3200 Personnel : nominations et traitements 1882-1939
          • 2 O 3201 École : adjudication des réparations à faire (1828), acquisition d'une maison pour servir d'école (1837-1843), 1 plan, Construction d'une chambre à four et de lieux d'aisances (1856-1860), estimation d'une maison que la commune se propose d'aliéner (1838) 1 plan, échange d'immeubles avec le sieur Thierrat pour établissement de l'école (1851-1852), Construction de 2 puits et assainissement de l'école (1867-1869), Construction d'une école mixte (1874-1883), Construction d'une école mixte (1893-1901), 2 plans, aliénation de l'ancienne école et échange de terrains (1919), 1 plan, Construction d'un mur de clôture (1934-1935) 1828-1935
          • 2 O 3202 Autres bâtiments civils et équipement 1852-1938
          • 2 O 3203 Église : réparations et construction d'un beffroi (1811-1826), adjudication des réparations à faire à l'église (1833), réparations à l'église, au presbytère et au lavoir (1865-1867), réparations à la toiture et appropriation du presbytère (1881-1885), 2 plans, amodiation de terres appartenant à la fabrique (1900), supplément de traitement du desservant (1905)
            Presbytère : vente de la mitoyenneté du mur de clôture (1892), 1 plan, Location (1907), aliénation (1910)
            Cimetière : translation (1847-1850), déblai de l'ancien cimetière (1861), Projet d'agrandissement (1930-1931), 1 plan 1811-1931
          • 2 O 3204 Travaux communaux : établissement d'un puits (1831), Construction de puits communaux, reconstruction des murs de clôture à l'école et appropriation de la remise de la pompe à incendie (1860-1863), 1 plan, travaux divers exécutés aux bâtiments communaux (1869-1912), 1 plan, installation de pompes sur les puits communaux (1912), Construction d'un lavoir au hameau du Val-de-Quenouil (1911-1917), travaux à faire à l'église, au cimetière et au lavoir (1920)
            Assurances: contrats pour les sapeurs-pompiers et les bois communaux (1920-1930) 1831-1930
          • 2 O 3205 Eau : travaux de recherches d'eau potable (1930-1941), 7 plans 1930-1941
          • 2 O 3206 Biens communaux, bois et revenus : vente de peupliers et de noyers (1877-1921), Concessions de passages temporaires (1895-1928), 1 plan, exploitations des coupes affouagères (1902-1938), taxe affouagère (1911-137), rôles d'affouages (1928-1930), Location du droit de chasse (1905-1920), Construction d'une cabane de chasse (1904), acquisition d'un bâtiment au sieur Durlot (an XI-1822), Partage des communaux (1810), acquisition d'une maison commune (1823), acquisitions de terrains (1850-1856), marché pour l'achat d'une horloge (1860), acquisition d'un terrain pour l'établissement d'un puits public (1869-1872), amodiations de biens communaux (1873-1921), acquisitions de terrains (1873-1884), aliénation de l'ancienne mairie (1902), 1 plan, échange de terrains pour agrandissement de la place public (1919)
            Vaines pâture (1889-1925) 1869-1925
          • 2 O 3207 Affaires diverses : contestation avec la commune de Commissey relative à un titre de propriété (an IX), Plaintes contre l'ancien maire (1838-1841), enlèvement du piédestal d'une croix située sur la voie public (1908), extraits de délibérations du conseil municipal (1910-1938) an IX-1938
          • 2 O 4703 Extraits de délibérations budgétaires (an VIII-1939) AN 8-1939


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