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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Saint-Martin-sur-Ouanne
          • 2 O 3222 Personnel : nominations et traitements (1908-1939)
            Police : arrêtés (1890-1908) 1890-1939
          • 2 O 3223 Mairie : installation d'une horloge 1911-1912
          • 2 O 3224 École : construction d'une école de garçons (1837-1855), 6 plans, refus d'agrandir les locaux de l'école de garçons (1871-1876), réclamation de l'instituteur relative à son traitement (1880), ouverture d'une école publique de filles (1882), acquisition de mobilier (1881-1883), renouvellement du bail de l'école de filles (1891-1906), Projet d'agrandissement de l'école de filles (1903), Construction d'un groupe scolaire (1904-1923), 5 plans, différend avec l'instituteur relatif aux dégradations à la maison d'école (1913 1806-1925
          • 2 O 3225 Autres bâtiments civils et équipement 1867-1934
          • 2 O 3226 Église : réparations et construction d'un clocher (1819-1836), 1 plan, désaffectation de la sacristie-nord (1910-1911), réparations à la toiture (1913-1924)
            Presbytère : acquisition (1825-1826), désaffectation d'une partie du presbytère (1867), Location du jardin (1909), adjudication des matériaux provenant de la démolition de l'ancien presbytère (1910)
            Cimetière : projet de réparations des murs de clôture (1863), translation (1889-1893), 3 plans, agrandissement et clôture (1893-1898), 2 plans ; aménagement (1896), 1 plan, Concessions (1920-1933), Projet d'agrandissement (1931), 3 plans, désaffectation de l'ancien cimetière (1930), achat d'un corbillard (1930-1931), réfection des murs de clôture (1935-1938) 1819-1938
          • 2 O 3227 Travaux communaux : rapport d'expertise du batardeau construit sur le ruisseau de Branslin (1817), reconstruction et réparations du pont sur la rivière Ouanne (1817-1843), Construction de passerelles sur les rivières d'Ouanne et du Branslin (1853), 1 plan
            Assurances: contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1913-1941) 1817-1941
          • 2 O 3228 Eau : travaux d'alimentation en eau potable (1932-1937)
            Éclairages : marché pour l'installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et éclairage public des rues (1928) 1928-1937
          • 2 O 3229 Biens communaux, bois et revenus : ventes de peupliers (1871-1923), vente de taillis (1871-1912), vente de la coupe de bois de la Voie Creuse de Donzy (1882-1894), adjudication de l'élagage de peupliers (1909), abandon du droit de chasse (1895), Pétition des habitants demandant le rétablissement d'un passage (1820), réclamation du sieur Baraduc pour usurpation de terrains (1854-1856), aliénations de terrains (1855-1867), échange de terrains avec le baron Séguier (1885-1886), 4 plans, acquisition de terrains (1895), Locations de terrains communaux (1913), vente de l'ancienne maison d'école de garçons (1921-1922), aliénations de terres (1933-1936), 3 plans
            Vaines pâture (1889-1890) 1854-1936
          • 2 O 3230 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal 1889-1911
          • 2 O 4706 Extraits de délibérations budgétaires (1806 -1933) 1806-1933


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