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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes
          • 2 O 3231 Personnel : nominations et traitements 1886-1939
          • 2 O 3232 École : acquisition et appropriation d'une maison pour servir d'école (1832-1850), Construction d'une classe de garçons (1858-1872), réunion des hameaux de Courroy et La Chaume (1855-1856), renouvellement du bail de la maison d'école du hameau de Courroy (1877), distribution des prix de l'école congréganiste (1878), acquisition d'un terrain pour construction d'une école de filles (1886), Laïcisation de l 'école de filles (1890-1894), travaux à l'école de garçons (1893), Construction d'une école de garçons avec préau couvert (1891-1899), travaux divers à l'école (1908-1909), 1 plan, acquisition de mobilier scolaire (1914-1923), travaux de peinture des classes (1922), vente de mobilier scolaire (1923-1924), Construction d'un puits à l'école (1928-1929), 3 plans, réfection d'un puits à l'école de Courroy-la-Chaume (1938) 1832-1938
          • 2 O 3233 Autres bâtiments civils et équipement 1882-1937
          • 2 O 3234 Église : réparations à faire à l'église et au clocher (1823-1824), reconstruction du clocher (1865-1871)
            Presbytère : construction d'un mur de clôture (1835-1838), 1 plan, réparations (1849-1855), aliénation (1908-1909)
            Cimetière : concessions (1845-1932), Construction d'un mur de clôture (1875-1886), emplacement réservé au culte protestant (1879), 1 plan, Projet de translation (1883-1887), achat d'un corbillard (1895), adjudication de la conduite du corbillard (1896-1935), règlement (1922-1928), 1 plan 1823-1935
          • 2 O 3235 Travaux communaux : travaux à la mare (1880-1920)
            Assurances: contrats pour les bâtiments communaux et assurance des élèves (1903-1939) 1880-1939
          • 2 O 3236 Eau : travaux de distribution d'eau potable (1932-1933), adduction d'eau potable dans la commune et au hameau de la Chaume (1930-1935) 1930-1935
          • 2 O 3237 Biens communaux, bois et revenus : adjudication de la fourniture et plantation d'arbres (1825), adjudication de pins (1914-1915), Concessions de bois mort (1933), abandon du droit de chasse (1892), aliénation de terrains (1832-1854), vente de matériaux de démolition (1867), acquisitions de terrains (1880-1886), 1 plan, adjudication de récoltes (1887-1889), aliénation de l'ancienne école de filles (1898-1899) , 1 plan, adjudication de travaux provenant de la démolition d'une maison (1902)
            Vaines pâture (1866-1891) 1832-1933
          • 2 O 3238 Affaires diverses : plainte contre le maire (1864), extraction de sable dans la forêt de Lancy (1887), Projet de rattachement de la commune au canton de Villeneuve l'Archevêque (1925-1932), 1 plan, extraits de délibérations du conseil municipal (1934-1935) 1864-1935
          • 2 O 4707 Extraits de délibérations budgétaires (1871 -1938) 1871-1938


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