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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Saint-Moré
          • 2 O 3254 Personnel : nominations et traitements 1872-1939
          • 2 O 3255 École : projet de travaux à l'école et au logement de l'instituteur (1870-1904), Projets de reconstruction du mur du jardin de l'école (1872-1897), acquisition et vente de mobilier scolaire (1872-1926), acquisition de matériel d'enseignement (1897), accroissement du fonds de la bibliothèque (1881), indemnité et fixation de traitement (1981), Changement d'horaire (1890), acquisition et aménagement d'un immeuble en vue de la construction d'une école (1836-1839), 2 plans, dépenses faites à l'école de Lac Sauvin (1902), réclamation par l'instituteur de lac Sauvin au sujet de ses indemnités (1876), Contentieux entre les communes d'Arcy et Saint-Moré relatif à la construction de l'école de lac Sauvin (1873) 1870-1926
          • 2 O 3256 Autres bâtiments civils et équipement 1829-1932
          • 2 O 3257 Église : adjudication de travaux de réparations (1821), Construction de la flèche du clocher (1827), devis pour le chaînage des murs (1841), 1 plan, restauration de l'église et du presbytère (1861-1863), décompte des travaux faits à la maison commune et au presbytère (1879), sonnerie de la cloche pendant les orages (1888), réfection de la nef et de la toiture, reconstruction de la sacristie (1898-1900)
            Presbytère : acquisition de l'ancien presbytère (1821), réparations (1896-1897)
            Cimetière : concessions (1927-1932) 1821-1932
          • 2 O 3258 Travaux communaux : réparations au presbytère et à l'école (1836-1879), Projet de réparation des bâtiments communaux (1895-1917)
            Assurances: contrats pour les bâtiments communaux (1880-1910) 1836-1910
          • 2 O 3259 Éclairages : passage d'une ligne électrique (1893-1894), installation de l'éclairage public (1928-1930) 1893-1930
          • 2 O 3260 Biens communaux, bois et revenus : mise en vente, délais d'exploitation, Partages de coupes, révision des coupes, taxes, réductions des rôles des affouages (an IX-1946), rôles d'affouages (1929-1933), ventes de peupliers (1874-1916), vente de noyers et de noix (1878), vente et location d'herbes (1878-1884), vente de saules (1878-1885), interdiction de la chasse (1890), Location de la chasse (1902-1907), Contentieux entre un particulier et la commune (1923), Concession de passage temporaire (1906-1909), révision d'aménagement de la forêt communale (1937), extraction de matériaux d'empierrement (1939), Partage des biens communaux (an X), anticipation sur une carrière communale : contentieux entre un particulier et la commune (1850), Concession de portion de carrières (1850-1904), échange de terrain entre un particulier et la commune (1867), Location de grottes (1898) an IX-1937
          • 2 O 3261 Affaires diverses : acquisition du portrait de Louis Napoléon (1852), subvention aux incendiés d'Usy (1880), Plainte du conseiller municipal Brulé (1895), Prime de naissance (1925), Contentieux entre un conseiller municipal et le maire (1930) 1852-1930
          • 2 O 4710 Extraits de délibérations budgétaires (1848 -1929)


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