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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Saint-Père
          • 2 O 3270 Personnel : nominations et traitements (1880-1932)
            Police : arrêtés (1855-1888) 1855-1932
          • 2 O 3271 École : projet de construction (1841), Construction d'un mur de clôture du jardin (1865), refus d'admettre gratuitement des enfants à l'école (1868-1869), demande de concession de livres pour la bibliothèque scolaire (1872), Création d'une école de filles (1867-1877), traitement de l'institutrice (1873-1874), Construction d'une école de filles (1875-1887), 4 plans, adjudication des travaux de construction d'une école de garçons (1882-1883), acquisition de mobilier scolaire (1885), travaux à l'école de filles (1895-1897), acquisition d'immeubles pour servir d'école (1914), agrandissement des locaux scolaires (1931-1941), acquisition de mobilier scolaire (1933-1938) 1841-1938
          • 2 O 3272 Autres bâtiments civils et équipement 1827-1939
          • 2 O 3273 Église : travaux à faire (1811-1832), refonte de la cloche du hameau de Foissy (1827), réparations (1839-1850), refonte d'une cloche (1861), Projet de réparations de la chapelle de Fontette (1860-1861), Projet d'enlèvement d'un christ dans l'église (1878-1879), secours accordés pour restauration (1882-1892)
            Presbytère : logement de l'instituteur dans le presbytère (an VII), Location (1907)
            Cimetière : établissement d'un nouveau cimetière (1891-1894), 4 plans, Concessions (1908-1932) an VII-1932
          • 2 O 3274 Travaux communaux : travaux au lavoir de Foissy (1832)
            Assurances: contrats pour les bâtiments communaux (1876-1913) 1832-1913
          • 2 O 3275 Eau : projet d'adduction (1906-1909), demande de secours du génie rural pour assainissement du bourg (1921)
            Éclairages : marché de travaux pour l'établissement d'une installation d'éclairage public par l'électricité (1929) 1906-1929
          • 2 O 3276 Biens communaux, bois et revenus : ventes d'arbres (1873-1937), réglementation et cession du droit de chasse (1867-1901), anticipation sur un pâtis communal (an X), Location d'une maison pour servir de maison commune (1832), Contestation entre la commune et la fabrique relative à la propriété de noyers (1833-1834), Location de biens communaux (1837-1841), usurpation d'un terrain communal (1846), aliénation d'un terrain communal (1846-1848), échange de terrains pour construction d'un lavoir (1854), amodiation de propriétés communales (1853-1926), action en justice contre le sieur Degoix pour démolition d'un mur (1867), 1 plan, revendication de la propriété d'un terrain par la commune (1883-1885), acquisition d'immeubles (1914)
            Vaines pâture (1891-1906) an X-1926
          • 2 O 3277 Affaires diverses : legs Parent pour les pauvres (1847-1850), action intentée contre le sieur Montigny pour anticipation sur un terrain communal (1875), différend entre les conseillers municipaux (1903), différend entre la commune et l'hôpital de Vézelay sur le nombre de journées d'hospitalisation auquel a droit la commune (1903-1904) : revendication par la commune d'une rente possédée par la fabrique (1905-1906), refus d'autorisation d'ouverture de fenêtres sur un terrain communal (1929) 1847-1929
          • 2 O 4712 Extraits de délibérations budgétaires (1843 -1933) 1843-1933


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