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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Saints-en-Puisaye
          • 2 O 3294 Personnel : nominations et traitements 1874-1939
          • 2 O 3295 École : acceptation d'une donation de terrain pour construire une école (1825), appropriation de l'école de filles (1831-1845), 5 plans, adjudication pour agrandissement de l'école de garçons (1847-1848), 2 plans, achat d'objets mobiliers pour l'école de garçons (1874), taux de la rétribution scolaire (1877-1879), Création d'un poste d'adjoint (1879-1881), 2 plans, acquisition d'un terrain pour agrandir la cour de l'école de garçons (1880-1883), achat de mobilier pour l'école de garçons (1880-1881), ouverture d'une école libre et annexion d'un pensionnat (1881-1882), agrandissement de l'école de garçons (1874-1884), 8 plans, achat de fusils scolaires (1884), adjudication pour la construction de cabinets d'aisances à l'école de filles (1891), Construction d'un mur de clôture à l'école de garçons (1894-1896), achat de fournitures scolaires (1903), Construction d'une école mixte au hameau de Deffand (1896-1904), 1 plan, appropriation du logement de l'institutrice (1910), Projet de reconstruction de l'école de filles (1910-1912), achat de fournitures scolaires (1922-1924), Construction d'un préau à l'école de garçons (1927-1934), 1 plan 1825-1934
          • 2 O 3296 Autres bâtiments civils et équipement 1852-1938
          • 2 O 3297 Église : projet de réparations (1822-1823), devis pour la construction d'une tribune (1843), 1 plan, réparations (1854-1876), 1 plan, réparations au vitraux (1876), suppression des processions religieuses (1880), Plainte contre le desservant (1885), adjudication de la réfection de la toiture de la nef (1890-1891), enlèvement de la grille du chœur (1894), Projet de réparations à la toiture du clocher (1936)
            Presbytère : imposition extraordinaire pour réparations (1828), désaffectation d'une partie du presbytère pour agrandir la mairie (1844-1858), Location (1907-1914)
            Cimetière : projet d'établissement d'un nouveau cimetière (1852-1864), 3 plans, Concessions (1864-1932), 1 plan, Projet d'acquisition d'un corbillard (1884-1885), agrandissement (1920-1937), 2 plans 1822-1937
          • 2 O 3298 Travaux communaux : suppression d'un puits (1901-1902)
            Assurances: contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1880-1929) 1880-1929
          • 2 O 3299 Eau : abandon du projet d'amenée d'eau des sources des prés Courtaux et de Saint-Prix (1896-1897), Projet d'alimentation en eau potable (1938-1948) 1896-1948
          • 2 O 3301 Affaires diverses : réclamation d'un paiement d'honoraires par le sieur Cabasson (1872), demande d'annulation d'une délibération (1908) 1872-1908
          • 2 O 3330 Biens communaux, bois et revenus : plantations d'arbres au hameau de la Chapelle (1900), vente de peupliers (1912-1913), droit de chasse (1879), anticipation par le sieur Sagette sur la place des fontaines (1809), acquisitions de terrains et immeubles (1855-1923), échanges de terrains (1862-1877), 1 plan, aliénations de biens communaux (1865-1923), 1 plan, Contentieux avec le sieur Chabin relatif à l'enlèvement d'arbres lui appartenant (1878), acquisition d'une maison (1896), adjudication du bail des droits de place pour les foires (1815-1916)
            Vaines pâture (1853) 1815-1923
          • 2 O 4715 Extraits de délibérations budgétaires (1879 -1889) 1879-1889


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