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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Saint-Sauveur-en-Puisaye
          • 2 O 3302 Personnel : nominations et traitements (1869-1926)
            Police : arrêtés (1861-1900) 1861-1926
          • 2 O 4716 Extraits de délibérations budgétaires (1873 -1940) 1873-1940
            • Mairie, École
              • 2 O 3303 1834-1888 1834-1888
              • 2 O 3304 1885-1939 1885-1939
            • 2 O 3305 Autres bâtiments civils et équipement 1834-1938
            • 2 O 3306 Église : adjudication pour réparations de l'église, du presbytère et du cimetière (1842), Projet de réparations (1858), suppression de traitements du vicaire (1868), réparations aux toitures de l'église et du presbytère (1895), restauration (1920-1925)
              Presbytère : demande de renseignements relative à la propriété (1877), aliénation (1906-1908), 1 plan
              Cimetière : établissement d'un nouveau cimetière (1860-1876), 6 plans, Concessions (1863-1932), aliénation et nivellement de l'ancien cimetière (1867-1873), aliénation d'une partie des murs de l'ancien cimetière (1877-1878), réparations aux murs de clôture (1878-1880), acquisition d'un corbillard (1901), drainage des eaux (1913-1920), reprise de terrains (1914) 1858-1932
            • 2 O 3307 Travaux communaux : entretien et restauration des bâtiments communaux (1869-1897)
              Assurances: contrats pour les bâtiments communaux et les sapeurs-pompiers (1918-1939) 1869-1939
            • 2 O 3308 Eau : projet d'alimentation en eau potable (1897-1940)
              Éclairages : projet d'éclairage des rues (1870), adjudication du pétrole servant à l'éclairage de la ville (1900-1913) 1870-1940
            • 2 O 3309 Biens communaux, bois et revenus : vente d'une coupe de bois (1870), taxe sur les chasses gardée (1937), action judiciaire intentée par le sieur Luzeau contre la commune pour usurpation de biens (1848-1849), Condamnation de la commune par le tribunal de première instance pour usurpation d'un ancien chemin (1849-1851), demande d'autorisation de poursuivre en justice les auteurs de dévastations commises dans la commune en décembre 1851 (1852), aliénation de terres (1859-1867), 2 plans, acquisition de maison (1860), baux pour l'enlèvement des boues (1869-1874), adjudication d'une maison à Eugène Pipault (1877), ventes des murs de clôture du cimetière (1878), acquisition d'une maison à Mlle Angilbert (1897), vente d'un terrain à Leroy (1907), acquisition d'un terrain lieu-dit « Le Champ du fourneau » (1910) 1851-1937
            • 2 O 3310 Affaires diverses : acceptation de rente pour servir de dot (1812-1813), fourniture de pain aux indigents (1893-1898), extraits de délibérations du conseil municipal (1901-1939) 1812-1939


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