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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Saint-Valérien
          • 2 O 3319 Personnel : nominations et traitements 1875-1939
          • 2 O 3320 École : adjudication des ouvrages à faire pour réparations (1832-1833) : agrandissement et appropriation (1844-1850), bail de location de l'école de filles (1856-1873), Projet de construction d'une école de filles et remplacement des institutrices congréganistes par des institutrices laïques (1869-1879), Construction d'une école de filles (1896-1885), traitement de l'institutrice adjointe (1879), achat de mobilier (1879-1881), Création d'un poste d'instituteur adjoint (1880), 1 plan, annexion d'un pensionnat à l'école libre de filles (1882), Projet de réparations à la salle de classe et au logement de l'instituteur (1882-1883), Construction de cabinets d'aisances (1886-1887), Projet de réparations à l'école de garçons (1887), autorisations d'ouverture d'École privées avec internats (1892-1893), adjudication de réparations à l'école de filles (1896), Construction d'une école de garçons et d'un préau à l'école de filles (1901-1906), 1 plan, appropriation de l'école de filles (1907-1910), Construction d'un hangar pour remiser le bois et le charbon (1929), traité de gré à gré pour le ramassage des élèves (1938-1939) 1832-1939
          • 2 O 3321 Autres bâtiments civils et équipement 1846-1938
          • 2 O 3322 Église : adjudication de réparations au clocher (1806), démolition de la chapelle dite de Saint-Blaise (1809-1810), réparations à l'église et au clocher (1813-1817), adjudication des travaux à faire à l'église et au clocher (1828), Plainte du capitaine de la garde nationale contre le curé (1834), réparations à un banc (1835-1836), demande d'autorisation d'inhumer M. de Wavrin dans la chapelle de la vierge (1834-1837), Construction d'un abat-vent au clocher (1837), restauration (1839-1895)
            Presbytère : donation de MM. De Sade et Cordier de Montreuil d'une maison pour servir de presbytère (1836-1846), abandon des droits de la commune sur le presbytère au profits des héritiers de Mme de Wavrin (1907)
            Cimetière : concessions (1837-1867), 3 plans, agrandissement (1892-1901), 3 plans, achat d'un corbillard (1893), agrandissement (1920-1925), 1 plan, désaffectation de l'ancien cimetière (1926) 1806-1925
          • 2 O 3323 Travaux communaux : établissement d'une pompe sur le puits communal de la place public (1846), réparations aux bâtiments communaux (1882-1893), Construction d'une remise pour le corbillard (1893), 2 plans, Projet d'aménagement de la place public (1898), réparations diverses au bâtiments communaux (1898-1899), Projet de construction d'un abri pour les voyageurs indigents et d'une remise pour le corbillard (1908), appropriation de l'école de garçons en mairie et construction d'une garderie à l'école de filles (1905-1908), Projet de réparations des pompes communales (1909), Construction d'un escalier de secours à la salle des fêtes (1936)
            Assurances: contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1880-1925) 1846-1936
          • 2 O 3324 Eau : travaux d'adduction d'eau potable (1923-1939), 3 plans
            Éclairages : pose de réverbères (1891), nomination de l'allumeur public (1911-1912), installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux (1926-1927) 1911-1939
          • 2 O 3325 Biens communaux, bois et revenus : vente d'arbres (1876-1938), achat de peupliers pour plantations (1893), Contestation relative à un terrain communal (an X), Contentieux avec le sieur Igot relatif à un droit de passage pour l'accès à la fontaine de l'Orvanne (1834), échange de terrains (1840-1841), donation par le Comte de Sade d'une portion de terrain (1864-1865), vente d'un terrain communal au sieur Canet (1866), acquisition de terrain à David (1868), échange de terrain (1868-1870), aliénations de terrains (1871-1907), 2 plans, acquisition de terrains et de maison (1893-1904), vente de vieux matériaux (1903), acquisition d'une carrière (1904), Contestation de la propriété d'une mare (1906), Location d'un terrain communal (1923), Plan de la ferme de Cartauderie (s.d.)
            Vaines pâture (1884-1890) 1840-1923
          • 2 O 3326 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal (1888-1939), adjudication du droit d'installation d'une tente-bal (1905), refus d'autorisation d'installer un manège (1929) 1888-1939
          • 2 O 4718 Extraits de délibérations budgétaires (1834 -1940) 1834-1940


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