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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Saligny
          • 2 O 3344 Personnel : nominations et traitements 1875-1939
          • 2 O 3345 École : projet de construction d'une école (1832-1833), imposition extraordinaire pour achat de mobilier (1835-1836), achat d'une cloche et projet de construction d'un beffroi (1840-1849), Projet d'agrandissement du logement de l'instituteur (1846), Projet de construction d'un hangar (1854-1856), réparations et construction d'un puits et d'une fosse d'aisance (1863-1868), gratuité de l'enseignement (1870-1879), Construction d'une école (1870-1883), 1 plan, Construction d'une école avec mairie (1888-1893), 1 plan, aliénation de l'ancienne école (1890-1891), 1 plan, achat de mobilier scolaire (1891) 1832-1891
          • 2 O 3346 Autres bâtiments civils et équipement 1869-1933
          • 2 O 3347 Église : travaux à faire (1825-1857), réparations (1882-1891), Protestation du curé relative aux sonneries de cloches (1908), réparations (1931-1934), attribution de biens ecclésiastiques (1930-1934), réfection du clocher (1938-1939)
            Cimetière : concessions (1857-1931), 1 plan, demande d'autorisation d'établir une sépulture privée (1857), 1 plan, Construction des murs de clôture (1906-1909), Protestation contre l'emploi d'une femme comme fossoyeur (1934) 1825-1939
          • 2 O 3348 Travaux communaux : réparations à l'abreuvoir (1904)
            Assurances: contrats pour les bâtiments communaux et les sapeurs-pompiers (1879-1919) 1879-1919
          • 2 O 3349 Biens communaux, bois et revenus : ventes d'arbres (1847-1912), droit de chasse (1901-1921), aliénation de terrains communaux (1840-1847), amodiation d'une carrière (1844-1847), acquisition d'un pré lieu-dit le Pré (1910), échange de terrains (1939)
            Vaines pâture (an XII) an XII-1939
          • 2 O 3350 Affaires diverses : création d'un atelier de charité (1848-1871), extraits de délibérations du conseil municipal (1896-1939) 1848-1939
          • 2 O 4721 Extraits de délibérations budgétaires (an VIII -1881) an VIII-1881


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