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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Sambourg
          • 2 O 3351 Personnel : nominations et traitements 1884-1929
          • 2 O 3352 École : acquisition et appropriation d'une maison pour servir d'école (1845-1859), Concession d'une droit de mitoyenneté (1861-1869), gratifications à l'instituteur (1860-1862), Clôture du jardin de l'instituteur (1864-1866), Projet de travaux à l'école et à la mairie (1876-1878), Projet de construction d'une nouvelle école (1881), acquisition et appropriation d'une maison d'école (1893-1899), 1 plan, aliénation de l'ancienne école (1900), 1 plan, Cession de la mitoyenneté d'un mur (1902), réfection du préau (1930-1931) 1845-1931
          • 2 O 3353 Autres bâtiments civils et équipement 1862-1936
          • 2 O 3354 Église : réparations à effectuer (an XI-1846), Projet de réparations à la chapelle de la vierge (1866), demande de secours pour réparations (1878-1879), 1 plan, tarifs des droits fabriciens (l896), travaux faits à l'église et construction d'une flèche (1897-1902)
            Cimetière : projet de reconstruction des murs (1878), Concessions (1908-1933) an XI-1933
          • 2 O 3355 Travaux communaux : réparations aux bâtiments communaux (1889-1928)
            Assurances: contrats pour les bâtiments communaux et la compagnie de sapeurs-pompiers (1892-1931) 1889-1931
          • 2 O 3356 Éclairages : installation de l'éclairage électrique dans les rues (1930), Police d'abonnement pour fourniture d'énergie électrique et consommation (1930-1931) 1930-1931
          • 2 O 3357 Biens communaux, bois et revenus : droit de chasse (1859-1920), achat d'une maison (1848), aliénation de terrains inutiles (1879-1880), Location du clos communal (1926)
            Vaines pâture (1849-1891) 1859-1926
          • 2 O 3358 Affaires diverses : plainte de l'instituteur contre un membre du conseil municipal (1871), Contentieux avec le sieur Paris pour préjudice causé à une propriété communale (1876-1877), Contentieux avec l'ex-institutrice pour paiement de diverses indemnités (1911) 1871-1911
          • 2 O 4722 Extraits de délibérations budgétaires (an VIII -1881) an VIII-1881


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