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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Santigny
          • 2 O 3359 Personnel : nominations et traitements (1853-1939).Police : arrêté (1925) 1853-1939
          • 2 O 3360 École : construction (1838-1853), Construction d'une chambre à four et d'un bûcher (1855-1856), traitement de la directrice des travaux à l'aiguille (1875), renouvellement du mobilier scolaire (1912-1913), réfection de la toiture (1933) 1838-1933
          • 2 O 3361 Autres bâtiments civils et équipement 1828-1932
          • 2 O 3362 Église : réparations à effectuer (an XI), refonte de cloche (1812-1814), adjudication de travaux de restauration (1837-1844), restauration du clocher (1853-1858), reconstruction de l'église (1864-1870), adjudication pour la pose de portes au clocher (1879)
            Presbytère : acquisition (1825), travaux à effectuer (1866), désaffectation d'une partie des dépendances (1900-1902), Location (1906-1908)
            Cimetière : donation d'un terrain pour établissement d'un nouveau cimetière (1845-1854), Concessions (1854-1933), établissement d'un nouveau cimetière (1881-1913), 2 plans, règlement du cimetière (1897), salaire du fossoyeur (1930) an XI-1933
          • 2 O 3363 Travaux communaux : réparations aux bâtiments communaux (1892)
            Assurances: contrats pour les bâtiments communaux et les sapeurs-pompiers (1878-1931) 1878-1931
          • 2 O 3364 Éclairages : marché pour l'installation de l'éclairage électrique public 1929
          • 2 O 3365 Biens communaux, bois et revenus : coupes affouagères (1894-1939), taxes affouagères (1905-1931), marché pour l'exploitation de l'affouage (1911-1921), frais d'administration des bois (1920-1921), révision de l'aménagement de la forêt communale (1924), vente de résineux (1926-1927), rôles d'affouages (1927-1933), reboisement (1930), élagage des lignes et sommières (1937), Location de la chasse (1910-1923), ventes de terrains communaux (1843-1857), acquisition de terrain (1874), acquisition d'une horloge (1879-1880), Location des boues de l'abreuvoir (1891), aliénation de terrains inutiles (1930) 1843-1937
          • 2 O 3366 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal 1852-1939
          • 2 O 4723 Extraits de délibérations budgétaires (1871 -1930) et compte de gestion du syndicat 1909-1928) 1871-1930


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