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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Sauvigny-le-Beuréal
          • 2 O 3374 Personnel : nominations et traitements 1850-1939
          • 2 O 3375 École : acquisition d'une maison pour servir d'école et appropriation (1849-1857), réparations (1857-1877), Construction d'une école (1878-1899), 3 plans, aliénation de l'ancienne école (1888), 1 plan, travaux de réfection (1909-1912), achat de matériel scolaire (1938) 1849-1938
          • 2 O 3376 Autres bâtiments civils et équipement 1894-1934
          • 2 O 3377 Église : réparations (1838-1844), refonte de cloche (1867-1870), reconstruction du clocher (1866-1883), 2 plans, restauration (1895-1898)
            Cimetière : établissement d'un nouveau cimetière (1845-1848), 1 plan, agrandissement (1887-1893), 2 plans, Concessions (1886-1933), 1 plan 1838-1933
          • 2 O 3378 Travaux communaux : réparations à l'abreuvoir (1902), réparations au clocher et à l'abreuvoir (1903-1905)
            Assurances: contrats pour le personnel communal et les bâtiments communaux (1926-1932) 1902-1932
          • 2 O 3379 Eau : projet d'adduction en eau potable 1931-1937
          • 2 O 3380 Biens communaux, bois et revenus : adjudication d'arbres (1879), reboisement des coteaux de Beauvoir (1886-1887), droit de chasse (1894), aliénations de terrains communaux (1833-1854), 1 plan, usurpations de terrains (1860-1862), Contentieux avec le sieur Larue relatif à un terrain communal (1877), amodiation de boues (1883-1884), Location de pâtis communaux (1881-1884), transaction avec les propriétaires de l'usine de Montzeron relative à un titre de propriété sur des terrains (1885), Contentieux avec le sieur Larue relatif à la propriété de terrains (1885), achat de terrain (1886), Location de la mare (1869-1910), aliénation de terrains inutiles (1887), adjudication des boues (1896-1912)
            Vaines pâture (1885) 1833-1912
          • 2 O 3381 Affaires diverses : création d'un atelier de charité (1855), extraits de délibérations du conseil municipal (1893-1921) 1855-1921
          • 2 O 4725 Extraits de délibérations budgétaires (1935 -1939) 1935-1939


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