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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Sauvigny-le-Bois
          • 2 O 3382 Personnel : nominations et traitements (1886-1940)
            Police : arrêté (1904) 1886-1940
          • 2 O 3383 École : acquisition et appropriation d'une maison pour servir d'école (1844-1857), demande d'ouverture d'école libre (1864), donation Cordier pour l'instruction gratuite (1875-1877), appropriation d'une école de filles (1880-1887), annexion d'un pensionnat primaire à l'école de filles (1882), achat de mobilier scolaire (1911), Construction d'un préau (1937) 1844-1937
          • 2 O 3384 Autres bâtiments civils et équipement 1906-1936
          • 2 O 3385 Église : réparations (an XI-1850), 5 plans, agrandissement de la nef et reconstruction du clocher (1860-1868), refonte de cloches (1886-1887), réparations au clocher (1889-1924), Projet de restauration (1901-1902)
            Presbytère : réparations (1817-1829), Contestation d'une grange, d'un four et de latrines (1822-1826), Contentieux avec le sieur Bourrey pour non paiement de loyer du presbytère (1847), Contentieux avec le sieur Bourrey-Mirlot relatif à une servitude de gouttière (1850), restauration (1875-1879), Location (1919-1920)
            Cimetière : concessions (1825-1932), 1 plan, translation (1849-1852), Concession d'un droit de passage dans l'ancien cimetière (1860), Contestation d'habitants relative à l'enlèvement des terres de l'ancien cimetière (1865), agrandissement (1891-1894), acquisition d'un corbillard (1909) an XI-1909
          • 2 O 3386 Travaux communaux : réparations la fontaine et au lavoir du hameau de Bierry (1859-1862), réparations aux bâtiments communaux (1868), Construction de 2 abreuvoirs (1882-1885), Construction d'un lavoir à Montjalin (1883-1887), Projets de réparations aux lavoirs communaux (1886-1890), Construction de portes en fer à la mairie (1894-1897), réparations d'un aqueduc à Etaules-le-haut (1905), Construction de murs à l'abreuvoir du hameau de Bierry (1907-1908), installation de 2 pompes et d'une auge au hameau de Bierry (1931)
            Assurances: contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1880-1932) 1859-1932
          • 2 O 3387 Eau : concessions de passages et installations d'une conduite d'eau dans la forêt de Berry (1930-1934)
            Éclairages : installation de l'éclairage public par l'électricité (1929-1931) 1929-1934
          • 2 O 3388 Biens communaux, bois et revenus : droits d'usage et de pacage des habitants du hameau de Bierry (an XII-1844), affouages (1891-1938), vente de peupliers (1904), Location de la coupe des herbes (1913), demande d'annulation d'une délibération relative à la jouissance de terrains communaux (1924-1925), Concession de dépôt de granit dans la forêt (1934), vente d'acacias (1935), Location de la chasse (1913-1918), usurpations de terrains communaux (an XI-1837), Partage d'un terrain lieu-dit les Battées (1817), aliénations de biens communaux (1846-1906), 2 plans, Contentieux avec le sieur Bourrey relatif à la location d'une maison à la commune (1848), Locations de biens communaux (1850-1907), Contentieux avec le sieur Mouchoux pour résiliation de la vente d'un terrain communal (1851), échange de terrains avec le comte de Bertier de Sauvigny (1874-1875), acquisition d'une maison pour loger le pâtre (1874-1875), achat de terrain pour ouverture d'une carrière (1898), 1 plan
            Vaines pâture (1893) an XII-1938
          • 2 O 3389 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal (1867-1937), Plainte contre le maire (1916-1917), demande d'annulation de délibérations (1924-1925) 1867-1937
          • 2 O 4726 Extraits de délibérations budgétaires (1874 -1940) 1874-1940


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