Rechercher

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

Personne physique
Famille
Personne morale
Lieu
Bâtiment
Auteur
Recherche plein texte
Dates
Fermer le formulaire de recherche

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
    • Dossiers communaux
        • Seignelay
          • 2 O 3413 Personnel : nominations et traitements (1891-1939)
            Police : arrêté (1881) 1881-1939
          • 2 O 3414 Mairie, justice de paix : acquisition d'une maison pour établir la maison commune (an XII-1806), Construction de murs d'enceinte (1839-1858), appropriation d'un bâtiment servant de mairie et de justice de paix (1855-1866), 8 plans, acquisition de terrains et de la mitoyenneté des murs (1872-1875), travaux de réfection à la mairie et à la justice de paix (1937) an XII-1937
          • 2 O 4730 Extraits de délibérations budgétaires (1871 -1939) et compte de gestion du syndicat 1908-1913) 1871-1939
            • École
              • 2 O 3415 1829-1882 1829-1882
              • 2 O 3416 1880-1938 1880-1938
            • 2 O 3417 Autres bâtiments civils et équipement an XI-1939
            • 2 O 3418 Église : travaux (1829-1846), 1 plan, refonte de cloche (1858-1861), acquisition et pose d'une horloge (1861), réparations à la toiture et restauration de la tour (1878-1895), 3 plans, révocation d'un membre du conseil de fabrique (1891)
              Presbytère : legs par Marie-Anne Noirot d'une maison pour servir de presbytère (1815-1817), appropriation (1816-1830), 1 plan, réparations à faire à la toiture (1913)
              Cimetière : construction de murs de clôture (1810-1811), agrandissement (1852-1876), 2 plans, Concessions (1846-1932), Police du cimetière (1908-1923), achat et conduite du corbillard (1909-1940) 1815-1940
            • 2 O 3419 Travaux communaux : réparations à l'horloge (an XIII), travaux exécutés aux bâtiments communaux (1830), réfection des couvertures des bâtiments de la mairie et de la gendarmerie (1895-1897), 1 plan
              Assurances: contrats pour les bâtiments communaux et le personnel (1886-1938) an XIII-1938
            • 2 O 3420 Eau : installation d'une turbine hydraulique au moulin avec projet d'adduction d'eau potable (1914-1941), installation de l'eau dans les École et à la gendarmerie (1935).Éclairages : adjudication de l'éclairage public au pétrole (1888-1891), marché pour l'installation de l'éclairage électrique (1901), Projet de construction d'un réseau de distribution d'énergie électrique (1926-1927) 1888-1941
            • 2 O 3421 Biens communaux, bois et revenus : droits d'usages (1793-1806),ventes d'arbres (1880-1938), mesures pour l'entretien des fossés (1817), Locations de biens communaux (1827-1937), aliénations de biens communaux (1838-1887), acquisition de terrain pour l'établissement d'une sablière communale (1847-1893), 2 plans, rachat du droit de pacage à la comtesse de la Chastre (1852-1854), acquisition de la mitoyenneté d'un mur (1871-1872), acquisition de terre lieu-dit La Fontaine des Noyers (1817), acquisition d'un moulin à eau dit Moulin de Seignelay (1929-1931), état détaillé des prairies naturelles et artificielles (1853), échanges de terres appartenant à la fabrique avec les sieurs Boudoux et Rolland (1902-1905), 2 plans, échanges de terres appartenant au bureau de bienfaisance avec divers propriétaires (1930-1936), 5 plans, échange de terre avec Henri Mathieu en vue de l'agrandissement de la carrière communale (1936), 1 plan, échange de terre avec le sieur Mocquot pour le terrain de sports (1939), 1 plan
              Contentieux : demande de main-levée d'hypothèques par le sieur Bertonèche relative à une donation faite à la fabrique (1845-1855), Contentieux avec le sieur Lordereau au sujet d'un passage existant entre sa maison et la halle communale (1855-1866)
              Vaines pâture (1889-1891) 1793-1939
            • 2 O 3422 Affaires diverses : protestation du conseil municipal relative aux décisions du maire (1865), démission du maire (1865-1870), demande de renseignements sur l'école tenue par les Frères de la doctrine chrétienne de Nancy (1870-1873), réclamation d'un conseiller municipal (1905), extraits de délibérations du conseil municipal (1935-1939) 1865-1939


        Les Autres Sites du Département

        Plan Synthétique du Portail Départemental