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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Senan
          • 2 O 3431 Personnel : nominations et traitements (1846-1939)
            Police : arrêtés (1930-1933) 1846-1939
          • 2 O 3432 Mairie : achat de mobilier 1847
          • 2 O 3433 École : construction d'une école (1838-1848), indemnité de logement de l'institutrice (1857), Location d'une maison pour servir d'école de filles (1856-1859), 1 plan, Construction d'une école de filles (1866-1882), 7 plans, Location d'une maison pour la tenue de l'école de filles (1868-1875), 1 plan, gratifications aux instituteurs (1871-1875), Projet de création d'une classe enfantine (1875-1887), 3 plans, Clôture de l'école de filles (1886-1888), Location du jardin de l'école enfantine (1890), 1 plan, Construction d'une école enfantine (1905-1908), 6 plans, agrandissement et appropriation de l'école de garçons (1907-1923), 2 plans, achat de mobilier scolaire (1909-1910), réparations et fournitures de petit matériel aux École (1927-1928) 1838-1928
          • 2 O 3434 Autres bâtiments civils et équipement 1848-1932
          • 2 O 3435 Église : réparations (1863-1876), restauration (1888-1900), 3 plans, sonnerie de cloches (1883), Location des terres de la fabrique (1885-1902), achat de rente (1896), achat et pose d'une horloge au clocher (1923-1925)
            Presbytère : affectation du presbytère à l'agrandissement de la mairie et des locaux scolaires (1907)
            Cimetière : réparations aux murs (an XI), translation et construction d'une clôture au nouveau cimetière (1820-1824), Concessions (1851-1930), 3 plans, agrandissement (1877-1878), acquisition d'un corbillard (1908), Police du cimetière (1935) 1820-1935
          • 2 O 3436 Travaux communaux : construction d'un presbytère, salle de mairie, école et dépendances (1847-1848), agrandissement de l'abreuvoir (1859-1867), réclamation d'honoraires par le sieur Dondenne pour expertise de travaux à l'église (1875-1876)
            Assurances: contrats pour les bâtiments, Le personnel et les sapeurs-pompiers (1891-1933) 1847-1933
          • 2 O 3437 Eau : projet d'adduction d'eau potable (1936), 10 plans 1936
          • 2 O 3438 Biens communaux, bois et revenus : vente de peupliers (1937), vente de peupliers du bureau de bienfaisance (1937-1938), élagage de peupliers (1939), règlement et location de la chasse (1868-1930), Comptes des communes de Senan et Volgré (an Xan XII), usages communaux en litige avec la commune de Volgré (1809-1811), biens communaux indivis entre la commune de Senan et celle de Volgré (1811-1852), 3 plans, délimitation des usages de Senan et Volgré (1849-1852), 1 plan, aliénations de biens communaux (1841-1920), 7 plans, Locations de biens communaux (1845-1937), adjudication de biens du bureau de bienfaisance (1913), acquisitions de terrain pour agrandissement de l'abreuvoir (1866), acquisition d'un terrain pour agrandissement d'un lavoir (1908), acquisition d'un immeuble pour l'installation d'un bureau de Bureau de Bureau de Bureau de poste s (1931-1932), échange de terrains entre le sieur Garnier et le bureau de bienfaisance (1937)
            Contentieux entre la commune et le sieur Vincent relatif à une créance (1826), avec le sieur Charles Couche relatif à l'usurpation par ce dernier d'un terrain communal (1845), avec la commune de Volgré relatif au partage de terrains (1850), avec le sieur Michot pour préjudice causé à une propriété (1878-1880)
            Vaines pâture (1897) 1809-1939
          • 2 O 3439 Affaires diverses : démissions de conseillers municipaux (1858), extraits de délibérations du conseil municipal (1930-1936) 1858-1936
          • 2 O 4732 Extraits de délibérations budgétaires (1851-1939) 1851-1939


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