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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Sennevoy-le-Bas
          • 2 O 3440 Personnel : nominations et traitements (1917-1939).Police : arrêté (1932) 1917-1939
          • 2 O 3441 Mairie, École  : appropriation (1834), Construction d'une école (1863-1873), 8 plans, Paiement de droits d'enregistrement pour construction de l'école (1897), travaux à la mairie et à l'école (1920-1923) 1834-1923
          • 2 O 3442 Autres bâtiments civils et équipement 1860-1937
          • 2 O 3443 Église : travaux (1822-1854), restauration (1882-1885), 2 plans, réfection de la couverture (1901-1903), réparations au clocher (1906)
            Presbytère : construction d'un presbytère et d'une mairie (1838-1842), 2 plans, Cession de la mitoyenneté d'un mur (1851-1852), réparations (1860-1876), Location (1907); aliénation (1913)
            Cimetière : établissement d'un nouveau cimetière (1832-1838), agrandissement (1861-1862), 2 plans, Concessions (1861-1932), 2 plans 1822-1913
          • 2 O 3444 Travaux communaux : projet de travaux à exécuter à la mairie et à la toiture de l'église (1886), installation d'une pompe électrique sur le puits communal (1936-1938)
            Assurances: contrats pour les bâtiments communaux (1886-1931) 1886-1938
          • 2 O 3445 Eau : travaux de recherches d'eau potable (1904-1918), travaux d'adduction d'eau (1923-1925), 1 plan.Éclairages : devis du matériel nécessaire à l'éclairage des rues (1907-1908), marché de l'installation électrique dans les bâtiments communaux et l'éclairage public des rues (1928-1930) 1904-1930
          • 2 O 3446 Biens communaux, bois et revenus : dépenses forestières(1882-1883), Concession de passage dans la forêt communale (1897-1899), affouages (1911-1939), reboisement de la forêt communale (1926), adjudication du droit de chasse (1900-1930), Contentieux avec le sieur François Rabut pour non-paiement d'extraction de pierres (1843-1844), échange de terrains avec le sieur Ferrand (1866), Cession de terrain à la commune de Gigny (1909)
            Vaines pâture (1821-1890) 1821-1930
          • 2 O 3447 Affaires diverses : habillement de la garde nationale (1871), Location d'un emplacement pour le bal public (1877), extraits de délibérations du conseil municipal (1923) 1871-1923
          • 2 O 4733 Extraits de délibérations budgétaires (an VIII-1939) an VIII-1939


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