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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Sens
          • 2 O 3456 Personnel : nominations et traitements (1828-1939)
            Police : arrêtés (1851-1938) 1828-1939
          • 2 O 3457 Mairie : acquisition et appropriation d'une maison pour servir de mairie (1820-1838), aliénation d'un bâtiment dépendant de l'hôtel de ville (1842), Location d'une cave sous l'hôtel de cille (1879), Construction de l'hôtel de ville (1894-1911), 1 plan, installation d'une sirène d'alarme (1926) 1820-1926
          • 2 O 4735 Extraits de délibérations budgétaires (1831-1872)suppression de taxes d'octroi (1929-1930) fonds municipal de chomage(1933-1938) taxe sur les chiens (1899-1931) emprunts (1926-1938) requisition allemendes (1871-1875) 1831-1938
            • École
              • 2 O 3458 Lycée : acquisition d'une maison rue Thénard pour l'annexer au lycée impérial (1863), travaux de couverture du portail d'entrée et travaux de peinture (1874), réparation d'une fosse d'aisances (1885), travaux d'amélioration et établissement d'une classe enfantine (1894-1904), installation de lavabos dans les dortoirs (1906-1912), installation du chauffage à vapeur (1908-1912), travaux de réfection de la loge du concierge (1913-1914), Projet d'installation de sanitaires au premier dortoir (1923), Projet d'agrandissement du logement du concierge (1926), travaux de réfection (1932-1936), fourniture de charbon (1938) 1863-1938
              • 2 O 3459 Collège de garçons : ouverture de l'école secondaire dans les anciens locaux du grand séminaire (an X-1809), réclamation de l'abbé Séguier, Légataire universel de l'ancien directeur du collège ou école secondaire par laquelle il revendique le droit de diriger cette école (1808-1809), état du personnel et des élèves (1807-1809), traitements des professeurs et dépenses de fonctionnement du collège (1809-1831), Projet de rétablissement de la rétribution scolaire (1833-1836), travaux à effectuer (1838), Projet d'érection du collège communal en collège royal (1841), demande d'affectation du produit de la rétribution universitaire au traitement d'un professeur d'histoire (1844), adjudication des réparations aux couvertures de la chapelle (1846), demande de réorganisation puis de suppression du bureau d'administration (1848-1851), Concessions de bourses (1851-1852), adjudication des constructions de bâtiments neufs (1854) an X-1854
              • 2 O 3460 Collège de filles : appropriation d'un bâtiment pour servir d'école secondaire de filles (1907-1911), 2 plans, aménagement de dortoirs (1923), Projet d'installation d'un internat (1921), aménagement d'un internat (1937-1939) 1907-1939
              • 2 O 3461 École de filles du Jeu-de-paume : appropriation d'une école de filles avec classe enfantine (1904-1911), 1 plan, agrandissement (1913-1937), 1 plan, aménagement d'une classe (1923) 1904-1937
              • 2 O 3462 1874-1932 1874-1932
              • 2 O 3463 1892-1911 1892-1911
              • 2 O 3464 Orpheline du Mail : installation de douches et d'une buanderie 1937
              • 2 O 3465 1928-1931 1928-1931
              • 2 O 3466 1829-1861 1829-1861
              • 2 O 3467 1872-1938 1872-1938
              • 2 O 3468 1924-1939 1924-1939
              • 2 O 3469 1913-1914 1913-1914
              • 2 O 3470 an X-1925 an X-1925
            • 2 O 3471 Salle d'asile communale de l'Entrepôt : appropriation (1859-1862), travaux (1873), achat de mobilier (1873-1876), travaux d'amélioration (1892-1909) 1859-1909
            • 2 O 3472 Établissements scolaires : traitements des enseignants (1873-1925), établissement d'un cours de dessin (1879-1880), acquisition de mobilier scolaire pour les établissements de la ville (1892-1936), travaux (1938), Cantine scolaire (1931-1937), acquisition de matériel et de fournitures scolaires (1933-1939) 1873-1939
              • Autres bâtiments civils et équipement
                • 2 O 3473 1824-1932 1824-1932
                • 2 O 3474 An IX-1932 an IX-1932
                • 2 O 3475 1856-1937 1856-1937
                • 2 O 3476 1826-1936 1826-1936
                • Octroi
                  • 2 O 3477 1808-1837 1808-1837
                  • 2 O 3478 1839-1879 1839-1879
                  • 2 O 3479 1880-1942 1880-1942
                  • 2 O 3480 1810-1923 1810-1923
                  • 2 O 3481 1839-1926 1839-1926
                  • 2 O 3482 1869-1928 1869-1928
                  • 2 O 3483 1891-1928 1891-1928
                • 2 O 3484 Église Saint-Étienne : réparations (1809-1815), refus du conseil municipal d'allouer l'indemnité de logement à l'archiprêtre (1834), Projet de restauration (1851), achat de rente par la fabrique (1893-1895), Projet d'inscriptions pour le monument funèbre du cardinal Bernadou (1898), tarifs d'oblations (1903), acquisition par la ville de l'ancienne maîtrise de la cathédrale et de l'ancien archevêché (1907-1916), 2 plans
                  Église Saint-Pregts : travaux (1850), travaux (1911-1923), restauration du campanile et de la toiture du clocher (1925-1926)
                  Église Saint-Pierre-le-Rond : objets volés (1829), réparations (1854-1859), approbation du budget de la paroisse (1896), réparations à faire (1908-1909)
                  Église Saint-Maurice : refonte de cloche (1864), demande de subventions par la fabrique (1875-1877), indemnité de logement au curé (1881-1896), approbation du budget de la paroisse (1896)
                  Église des Pénitens ou église Saint-Savinien : réparations à faire (1807), travaux (1892-1898), réparations à faire (1893-1910), réfection de la couverture (1931)
                  Subventions aux fabriques des églises (1872-1874), aliénation au nom des Séminaires diocésains d'un immeuble à Courceroy (Aube) (1892), sonneries de cloches (1904) 1809-1931
                • 2 O 3485 Presbytère : construction d'un presbytère au faubourg Saint-Savinien (1844-1845), donation par Mme Veuve de la Motte d'une maison pour servir de presbytère à la paroisse Saint-Pierre (1852), reconstruction d'un mur de clôture au presbytère Saint-Savinien (1853), Construction d'un presbytère à la paroisse Saint-Pregts (1859-1862), transaction entre la ville et les consorts de Fontaine au sujet du presbytère de Saint-Pierre légué par Mme Benoist de la Mothe à la ville (1905-1914), Contentieux avec Mme Blondiaux héritière de l'abbé Depontailler relatif à la donation faite par ce dernier de 9.000 f. à charge de construire un presbytère à Saint-Savinien (1907), Location du presbytère de Saint-Savinien (1908-1916)
                  Cimetière : clôture (an XI-1876), acquisitions de terrains pour agrandissement (1823-1837), Concessions (1837-1935), adjudication des bois provenant de l'arrachage des arbres situés dans l'emplacement destiné à la sépulture des enfants (1873), Pompes funèbres (1880-1926), règlement (1891-1924), vacations funéraires (1894-1926), Protestations des habitants contre l'enlèvement de la croix centrale (1900), suppression de l'ancien cimetière Saint-Maurice (1904), nomination du gardien-receveur (1925), agrandissement du logement du gardien (1930) 1844-1935
                  • Travaux Communaux
                    • 2 O 3486 an XI-1937 an XI-1937
                    • 2 O 3487 1870-1938 1870-1938
                  • 2 O 3488 Eau : contentieux avec le sieur Layné au droit de propriété du ru de Mondereau (an X), aménagement des rus de Mondereau et Montsalé (1806-1808), règlement concernant les prises d'eau dans les ruisseaux de la ville et des faubourgs (1810-1857), Contentieux avec les sieurs Vieille relatif à une prise d'eau (1853), action judiciaire contre la ville de Paris relative à la dérivation des eaux de la Vanne (1869-1870), établissement d'une distribution d'eau et concessions (1880-1887), Pose de canalisations (1889-1924), règlement et tarifs des abonnements d'eau de la Vanne (1894-1920), Projet d'adduction d'eau de la source du Miroir et assèchement des pièces d'eau insalubres de Theil-sur-Vanne qui contaminent cette source (1898-1901), travaux d'adduction et distribution d'eau, Captage de la source de Collemiers (1912-1945), 8 plans, suppression de l'indemnité allouée au directeur du service des eaux (1922-1923) an X-1945
                  • 2 O 3489 Éclairages : cahier des charges de l'entreprise de l'éclairage (1818), traité avec la compagnie Paban pour l'éclairage de la ville d'après le système Pradal (1842), extension du réseau d'éclairage (1849), installation de l'éclairage au gaz (1853-1856), Prorogation de la concession de l'éclairage au gaz (1869), traité d'éclairage entre la ville et la société gaz et eaux (1885-1886), Contentieux avec la société gaz et eaux relatif à l'alimentation de la ville par le gaz et l'électricité (1894-1927), statut du personnel de l'usine à gaz (1931), Pose de canalisations de gaz (1938) 1818-1938
                    • Biens Communaux
                      • 2 O 3490 an X-1910 an X-1910
                      • Bien communaux,bois et revenus
                        • 2 O 3491 1904-1926 1904-1926
                        • 2 O 3492 1909-1938 1909-1938
                        • 2 O 3493 1807-1936 1807-1936
                      • 2 O 3494 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal (1834-1937), affaire du Lieutenant Dodet de la garde nationale pour désobéissance aux ordres (1848), mesures relatives à un dépôt de munition de guerre existant à Sens (1850), sociétés musicales (1853-1936), frais de casernement (1874-1908), établissement et fonctionnement d'une maison de charité par la Congrégation des sœurs de la charité du Bon Pasteur (1884-1907), vœu pour le maintien du tribunal civil (1891), adjudication des transports de la ville (1891), sociétés sportives (1892-1937), sociétés diverses (1892-1938), demande de garnison d'un régiment de cavalerie (1891-1892), vœu émis par les communes de l'arrondissement de Sens pour que les conscrits de ces communes ne soient plus incorporés dans la garnison d'Auxerre (1892-1893), syndicats divers (1894-1907) 1834-1937
                      • 2 O 3495 Organisation des fêtes et concours (1894-1938), demande de concession de tramways (1897), Pourvoi du clergé contre un arrêté municipal interdisant les manifestations religieuses sur la voie public (1879-1909) 1879-1938


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