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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Sépeaux
          • 2 O 3496 Personnel : nominations et traitements (1878-1940)
            Police : arrêtés (1900-1933) 1878-1940
          • 2 O 3497 École : acquisition d'une maison pour servir d'école et de presbytère (1838-1843) ; reconstruction de la maison d'école et réparations au bûcher du presbytère (1854-1868), 11 plans ; achat de mobilier scolaire (1877-1901) ; demande pour autoriser les notaires à faire les adjudications dans l'école de garçons (1880) ; projet d'installation de l'école de garçons dans le presbytère et l'école de filles dans l'école de garçons (1881-1882) ; location d'une maison pour servir d'école (1886) ; construction d'une école de filles au bourg et d'une école mixte au hameau du grand Bailly (1881-1906), 7 plans ; construction d'une classe et dépendances à l'école de garçons (1911-1925), 4 plans ; construction d'un puits à l'école du grand Bailly (1912-1915) ; travaux de peinture à l'école des filles (1922-1923) ; clôture de l'école du grand Bailly (1931-1933) 1838-1933
          • 2 O 3498 Autres bâtiments civils et équipement 1849-1927
          • 2 O 3499 Église : réparations à l'église et à la tour quarrée (1822-1823) ; restauration (1869-1877), 2 plans ; appropriation de la sacristie (1877-1878) ; réparation de la toiture (1931-1932)
            Presbytère : appropriation d'une maison pour servir de presbytère (1838-1844) ; réparations à faire au presbytère (1847-1881) ; désaffectation (1905-1907, 1 plan
            Cimetière : concessions (1854-1932), 3 plans ; établissement d'un nouveau cimetière (1884-1886), 1 plan ; règlement (1912) ; modifications au plan (1913-1921) ; acquisition d'un corbillard (1908) ; agrandissement (1920-1927), 4 plans ; aliénation de l'ancien cimetière (1925-1928) 1822-1927
          • 2 O 3500 Foires et marchés : adjudication des droits de place 1849-1892
          • 2 O 3501 Travaux communaux : avis de la commission de propriétaires de l'arrondissement de Joigny relatif à l'ouverture du canal de Sepeaux (1829) ; acquisition d'immeuble pour extension des bâtiments communaux (1903) ; construction d'un abri pour le corbillard (1908) ; bornage des fossés communaux (1923)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1914-1945) 1829-1945
          • 2 O 3502 Eclairage : achat d'appareils d'éclairage (1911-1912) ; travaux d'installation de l'éclairage électrique (1927-1928) 1911-1928
          • 2 O 3503 Biens communaux, bois et revenus : vente de coupes de bois (1851-1927), 1 plan ; plantation de peupliers (1931-1932) ; règlement pour l'irrigation de la prairie par les eaux de la fontaine de Saint Marc (1811) ; bail à ferme des pâtures à défricher (1841) ; contentieux avec le sieur Frapin en revendication d'un terrain (1842-1844) ; échange de terrains avec le sieur Chaimbault (1856) ; location de terrains communaux (1857-1916), 1 plan ; transaction avec Mme Métais relative à la propriété d'un terrain (1858-1861) ; contentieux avec M. Carré au sujet d'un terrain (1866-1867) ; vente de terrains à plusieurs (1875) ; échange de terrains avec M. et Mme Moreau (1876) ; demande d'autorisation par M. Chambault de construire sur un fossé communal (1879) ; obligation par la commune à M. Gardembois (1887) ; acquisition d'un immeuble à M. Maquaire (1903), 1 plan ; acquisition d'une maison à M. et Mme Gérard (1914-1919) ; vente de matériaux de l'immeuble Gérard (1920)
            Vaine pâture (1889-1893) 1811-1927
          • 2 O 3504 Affaires diverses : contentieux entre le curé et le capitaine de la garde nationale relatif à une garde de nuit (1848) ; création d'une fête (1927) 1848-1927
          • 2 O 4736 Extraits de délibérations budgétaires (an VIII-1939) emprunt (1921) fourniture des denrées pendant occupation (1871) an VIII-1939


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