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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Septfonds
          • 2 O 3505 Personnel : nominations et traitements (1881-1939)
            Police : arrêtés municipaux (1888-1925) 1881-1939
          • 2 O 3506 École : location d'une maison pour y loger l'instituteur (1848-1854) ; appropriation d'une maison pour le logement de l'instituteur et une école (1868), 4 dessins ; acquisition de la maison d'école (1869) ; construction d'un cabinet d'aisances et de 4 urinoirs (1887) ; appropriation du logement de l'instituteur et construction d'un préau (1909-1910) ; acquisition de fournitures et de mobilier scolaire (1881-1820) ; différend entre le maire et l'instituteur (1917) ; réfection d'une chambre du logement de l'instituteur (1934) ; agrandissement de la cour de récréation (1935) ; projet de transformation de l'école mixte en école de 2 classes (1936) ; réfection du drain de la cave de l'école (1939) 1848-1939
          • 2 O 3507 Autres bâtiments civils et équipement. 1888-1933
          • 2 O 3508 Église : réparations (1816-1852) ; réparations à la toiture et au clocher (1877)
            Cimetière : contestation relative à la clôture du cimetière (1818) ; translation (1866-1876) ; clôture du nouveau cimetière (1877) ; location des herbes du cimetière (1885-1888) ; concessions (1867-1933) 1816-1933
          • 2 O 3509 Travaux communaux : projet de réparations à l'église et aux murs du cimetière (1840)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1915) 1840-1915
          • 2 O 3510 Biens communaux, bois et revenus : aliénations de biens communaux (1847-1869) ; acquisition d'un terrain pour agrandissement de la place de l'église (1878) ; location de terrains et vente de bois (1872-1911) 1847-1911
          • 2 O 3511 Affaires diverses : pièces relatives à l'affaire Sadier, déserteur (1826-1827) ; correspondances relatives à M. Mathieu, réformé (1893) ; projet d'acquisition d'une horloge (1903) ; litige entre la commune et M. Lallier relatif à la propriété d'un bois (1909) ; location de la chasse dans les bois du Syndicat Gandrille (1917-1923) ; nomination du délégué du Syndicat Gandrille (1924) 1826-1924
          • 2 O 4737 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1938) 1871-1938


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