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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Serbonnes
          • 2 O 3512 Personnel : nominations et traitements (1871-1939)
            Police : arrêtés (1889-1903) 1871-1939
          • 2 O 3513 Mairie, École : réparations (an XI-1825) ; construction d'une école et de la mairie (1856-1867) ; opposition à l'ouverture d'une école libre de filles (1876) ; admission des enfants de moins de 4 ans (1882-1888) ; travaux (1905-1907) ; adjudication de fournitures scolaires et renouvellement du mobilier (1908-1930) an XI-1930
          • 2 O 3514 Autres bâtiments civils et équipement 1848-1937
          • 2 O 3515 Église : réparations (1828-1849) ; acquisition de cloches (1861) ; restauration (1868-1896) ; installation d'une horloge (1898) ; projet de réfection du clocher (1931)
            Presbytère : acquisition et réparations (1818-1828) ; location (1907) ; aliénation (1923-1924), 1 plan
            Cimetière : concessions (1849-1936), 1 plan ; donation à la commune par les époux Bisson d'une parcelle de terrain pour réunir au cimetière (1889-1890), 1 plan ; police du cimetière (1901) ; aménagement du nouveau cimetière (1911-1920) 1818-1931
          • 2 O 3516 Travaux communaux : réparations aux bâtiments communaux (1895-1896) ; travaux à l'école et au bureau de poste(1924-1925)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et les sapeurs-pompiers (1899-1938) 1895-1938
          • 2 O 3517 Eau : projet d'adduction en eau potable 1935-1947
          • 2 O 3518 Éclairage : extension du réseau d'éclairage 1903
          • 2 O 3519 Biens communaux, bois et revenus : vente de bois (1875-1916) ; vente de sable (1892-1906) ; ventes de friches (1831-1834), 1 plan ; location des propriétés communales (1833-1937) ; procès contre les sieurs Fortin, Videt et autres habitants de la commune relatif à la propriété de parcelles de terrain (1835-1836) ; vente d'une maison et d'une pièce de terre dite la pièce des Îles (1860) ; vente d'une maison à M. Sabatié (1932) ; achat de terre lieu-dit la petite couture (1920)
            Vaine pâture et droit de parcours (1826-1908) 1826-1932
          • 2 O 3520 Affaires diverses : contentieux avec les sieurs Coulon, Dubecq Victor et Dubecq Fiacre débiteurs solidaires d'une rente (1834) ; extraits de délibérations du conseil municipal (1893-1935) 1834-1935
          • 2 O 4738 Extraits de délibérations budgétaires (1835-1939) 1835-1939


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