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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Sergines
          • 2 O 3521 Personnel : nominations et traitements (1855-1939)
            Police : arrêtés (1883-1932) 1855-1939
          • 2 O 3522 Mairie : construction d'une maison commune (1812-1819) ; affectation du premier étage pour la tenue de l'école (1832-1833) ; restauration et agrandissement (1886-1889) ; acquisition d'une horloge (1891) ; reconstruction partielle de l'école et de la mairie (1919-1920) 1812-1920
          • 2 O 3523 École : adjudication de travaux d'appropriation des École (1848) ; achat de mobilier pour l'école de filles (1854-1857) ; legs destinés à l'instruction primaire (1858-1885) ; achat d'une horloge pour l'école de garçons (1864) ; projet d'établissement d'une salle d'asile et traitement des instituteurs (1868-1873) ; traitements des institutrices (1869-1875) ; rétribution scolaire (1865-1872) ; demande de remplacement des religieuses par une institutrice laïque à l'école de filles (1871-1872) ; achat de fournitures scolaires (1878-1934) ; acquisition et appropriation d'une maison destinée au logement des instituteurs (1878-1881), 2 plans ; création d'un poste d'adjoint à l'école de garçons (1879-1880) ; acquisition de mobilier scolaire (1880-1882) ; projet de création d'une école maternelle (1882), 2 plans ; demande de secours par Mme Guéchot, veuve d'instituteur (1893) ; ouverture et agrandissement de l'école libre de filles (1885-1893) ; logement de la deuxième institutrice-adjointe (1893) ; construction d'une école de filles et agrandissement de l'école enfantine (1899-1905), 1 plan ; reconstruction de l'école de garçons (1921-1942), 1 plan 1848-1942
          • 2 O 3524 Autres bâtiments civils et équipement 1857-1934
          • 2 O 3525 Foires et marchés : location des droits de place sur les foires et sous la halle et location du droit de mesurage (1819-1837) ; location du droit sur le marché aux moutons (1851-1908) ; location des droits de place sur les mulets, Chevaux et vaches (1881-1900) ; établissement d'un marché aux veaux (1885-1886) ; exonération du droit de places (1915-1917) 1819-1917
          • 2 O 3526 Église : projet de restauration (1869-1872) ; remboursement de rente adressée par le sieur Serré à la fabrique (1874-1899) ; travaux (1877) ; achat de rentes par la fabrique (1895) ; réfection du clocher (1924-1931)
            Presbytère : réclamation du curé relative à la répartition du presbytère et réparations à faire (an XI - an XII) ; cession par la fabrique de l'ancien presbytère (1823) ; cession au sieur Grammain d'une partie de la cave (1852-1853) ; location (1908) ; aliénation (1911), 1 plan
            Cimetière : acquisition d'un terrain pour établir le nouveau cimetière (1832-1833) ; concessions (1853-1933), 1 plan ; agrandissement (1880-1884), 2 plans ; projet de règlement de police (1886) ; nomination d'un gardien (1886-1900) ; clôture (1893) ; acquisition d'un corbillard et construction d'une remise (1893-1894) 1823-1933
          • 2 O 3527 Travaux communaux : établissement de latrines (an XIII) ; réparations aux ruisseaux (1808) ; adjudication des ouvrages à faire pour réparations aux bâtiments communaux (1829) ; réparation de l'horloge (1839) ; acquisition de terrain pour agrandir la place public (1866) ; acquisitions de terrains pour agrandir le marché aux moutons (1874-1880) ; travaux aux bâtiments communaux (1881-1901) ; projet de construction d'un asile de nuit dans le sous-sol de la sellerie de la caserne de gendarmerie (1897) ; projet de construction d'un bureau de caisse d'épargne dans l'école (1913), 2 plans ; construction d'urinoirs et sanitaires près de la place public (1935) ; réparations à l'éolienne (1936)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1901-1934) an XIII-1934
          • 2 O 3528 Eau : travaux de recherches d'eau potable et construction d'un puits (1908-1909) ; établissement d'une conduite d'eau (1919-1912), 3 plans ; travaux pour l'établissement d'une distribution d'eau (1910-1920) ; concessions (1912-1940)
            Eclairage : acquisition de réverbères (1855-1857) ; adjudications de l'entreprise de l'éclairage (1863-1913) ; marché de gré à gré pour l'établissement d'un réseau d'éclairage électrique (1927) 1855-1940
          • 2 O 3529 Biens communaux, bois et revenus : élagages et ventes d'arbres (1874-1940) ; droit de chasse (1887-1917) ; locations de biens communaux (1820-1933) ; acquisitions et échange de terrains (1840-1930), 3 plans ; aliénations de biens communaux (1842-1924), 1 plan
            Vaine pâture (1891) 1840-1940
          • 2 O 3530 Affaires diverses : contentieux avec Pierre Roux relatif à la fourniture d'arbres faite par lui à l'occasion du concours agricole (1864) ; fêtes du concours du comice agricole (1869-1902) ; création d'une bibliothèque communale et populaire (1880) ; extraits de délibérations du conseil municipal (1874-1934) ; érection d'une statue à Blaise Rigault (1891) 1864-1934
          • 2 O 4739 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1938) 1871-1938


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