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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Sermizelles
          • 2 O 3531 Personnel : nominations et traitements (1877-1939)
            Police : arrêtés (1925-1926) 1877-1939
          • 2 O 3532 Mairie, École  : location d'une maison pour servir d'école (1847) ; acquisition et appropriation d'une maison pour servir d'école, de presbytère et de mairie (1848-1855), 2 plans ; travaux de restauration (1857-1870) ; acquisition et appropriation d'une nouvelle école (1870-1877), 14 plans ; vente de l'ancienne école (1875) ; location d'une maison pour loger l'instituteur et installer la mairie (1869), 1 plan ; traitement de l'instituteur (1871-1872) ;  acquisition de mobilier scolaire (1895-1905) ; travaux de couverture de l'école (1898-1899) ; construction d'une mairie (1910-1925) 1847-1925
          • 2 O 3533 Autres bâtiments civils et équipement 1872-1926
          • 2 O 3534 Église : projet de restauration (1833) ; refonte de cloche (1848) ; supplément de traitement du desservant (1853-1881) ; restauration de l'église et du presbytère (1862-1866) ; reconstruction du clocher (1871-1874) ; restauration de l'église (1880-1882) ; transaction entre la commune et la fabrique relative à une concession de terrain dans le cimetière à la famille Chopard (1891-1894) ; agrandissement de la sacristie (1896-1897) ; refus de la cession à l'Association diocésaine de Sens de la chapelle dite de la vierge immaculée (1911-1928) ; réfection de la toiture du clocher (1921)
            Presbytère : acquisition d'une maison pour servir de presbytère et d'école (1847-1851) ; réparations (1866-1867) ; adjudication de matériaux de démolition (1871) ; désaffectation d'une partie des dépendances (1883-1906), 8 plans ; location du presbytère (1907-1910) ; démolition de la grange de l'ancien presbytère (1920)
            Cimetière : concessions (1861-1933) ; établissement d'un nouveau cimetière (1888-1894) ; achat d'un corbillard (1902-1903) 1833-1933
          • 2 O 3535 Travaux communaux : travaux aux bâtiments communaux (1873-1877) ; construction d'une horloge (1919)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1859-1921) 1859-1921
          • 2 O 3536 Eau : projet d'adduction d'eau potable (1912-1914)
            Eclairage : marché pour l'établissement d'une installation d'éclairage électrique (1927-1932) 1912-1932
          • 2 O 3537 Biens communaux, bois et revenus : affouages (1872-1933) ; dépenses du service forestier (1878) ; modification à l'aménagement de la forêt communale (1907-1924) ; concession de passage dans la forêt communale (1912) ; ventes de coupes de bois (1935-1939) ; adjudication du droit de chasse (1907-1928) ; partage des biens communaux (an IV-1835) ; acquisition d'une maison à M. et Mme Suremain de Saisery (1851) ; location de places (1853) ; aliénation d'un terrain communal (1887-1889) ; réclamation de M. Perrin sur l'exploitation d'une carrière (1890) ; acquisition d'un terrain à Étienne Gourlet (1891), 1 plan ; acquisition de terrain aux consorts Marry (1907-1908), 1 plan ; vente de terrains (1909) ; acquisition de terrains lieu-dit la Vallée de Vaubrun (1913) ; aliénation d'un terrain communal (1925) ; acquisition d'un appareil cinématographique (1930)
            Vaine pâture (1887) an IV-1939
          • 2 O 3538 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal 1888-1934
          • 2 O 4740 Extraits de délibérations budgétaires (1855-1924) 1855-1924


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