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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Sognes
          • 2 O 3564 Personnel : nominations et traitements 1875-1939
          • 2 O 3565 Mairie, École  : adjudication de travaux pour la construction d'une école (1833-1836) ; ouverture d'un ouvroir (1859) ; acquisition d'une maison pour servir d'école et appropriation du logement de l'instituteur (1863-1886) ; traitement et récompenses dues à l'instituteur (1870-1905) ; acquisition de mobilier et fournitures scolaires (1881-1914) ; legs Hurlot attribuant aux élèves méritants un livret de caisse d'épargne (1902-1909) ; réparations à l'école et à la mairie et reconstruction du logement de l'instituteur (1923-1926), 1 plan ; réparations aux murs de clôture (1926) 1833-1926
          • 2 O 3566 Autres bâtiments civils et équipement 1865-1937
          • 2 O 3567 Église : réparations (1809-1837) ; supplément de traitement du desservant (1853) ; réparations au tableau du maître-autel et acquisition de livres (1852-1853) ; vente de chapes (1899-1902) ; projet de remplacement des vitres (1910)
            Presbytère : acquisition (1859-1865), 1 plan ; réparations (1898) ; location (1907-1908) ; aliénation (1907-1922), 1 plan
            Cimetière : concessions (1866-1933), 1 plan ; location et vente des herbes de l'ancien et du nouveau cimetière (1905-1906) 1809-1922
          • 2 O 3568 Travaux communaux : réparations aux bâtiments communaux (1895-1896) ; construction d'un asile de nuit (1898-1905), 2 plans ; entretien des bâtiments communaux (1939)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1906-1924) 1895-1939
          • 2 O 3569 Eau : travaux de recherches d'eau potable (1924-1927) ; travaux d'adduction et de distribution (1926-1935) 1924-1935
          • 2 O 3570 Biens communaux, bois et revenus : adjudication d'arbres dans le cimetière (1900) ; abandon du droit de chasse et taxe sur les chasses gardées (1922-1929) ; vente de terre (1883) ; adjudication de palissades (1884) ; vente d'un terrain communal (1921), 1 plan
            Vaine pâture (1890) 1883-1929
          • 2 O 3571 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal 1894-1939
          • 2 O 4744 Extraits de délibérations budgétaires (1920-1937) 1920-1937


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