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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Soucy
          • 2 O 3587 Personnel : nominations et traitements (1878-1939)
            Police : arrêté (1922) 1878-1939
          • 2 O 3588 Mairie, École  : adjudication de travaux de construction de lieux d'aisances, d'agrandissement de l'école et de réparations à l'église (1845-1854) ; location d'une maison pour l'école de filles (1867-1878), 1 plan ; réclamation contre l'institutrice relative à la gratuité de l'enseignement (1877) ; achat de mobilier (1878-1882) ; construction d'une école de garçons avec mairie (1879-1888), 1 plan ; situation matérielle de l'école de filles (1882-1883) ; ouverture d'une salle d'asile libre (1879-1880) ; traitement de l'institutrice (1883-1897) 1845-1897
          • 2 O 3589 Autres bâtiments civils et équipement 1862-1934
          • 2 O 3590 Église : adjudication de réparations à l'église et au cimetière (1808-1849) ; refonte de cloche (1838-1839) ; réparations aux fenêtres (1874) ; réparations à la couverture et à la charpente du clocher (1876-1900)
            Presbytère : acquisition et appropriation (1843-1844) ; cession de la mitoyenneté du mur de clôture du jardin (1874-1876) ; désaffectation d'une partie des dépendances (1889-1890), 4 plans ; location du jardin (1907) ; aliénation (1909), 1 plan
            Cimetière : concessions (1852-1933) ; translation (1868-1876), 1 plan ; vente de murs de l'ancien cimetière (1873-1884) ; acquisition d'un corbillard (1898) 1808-1909
          • 2 O 3591 Travaux communaux : construction d'un lavoir (1841) ; réparation de l'horloge (1879) ; projet de construction d'un asile de nuit (1901)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1926-1937) 1841-1937
          • 2 O 3592 Eau : travaux d'adduction et de distribution (1927-1935), 6 plans 1927-1935
          • 2 O 3593 Biens communaux, bois et revenus : droits d'usages dans les bois communaux (an V-1875) ; ventes de bois (1853-1936) ; reboisement (1878-1933) ; abandon du droit de chasse au profit de la commune (1887-1890) ; taxe sur les chasses gardées (1928-1934) ; partage des biens ruraux (1835) ; location de terrains communaux (1839-1918) ; aliénations de biens communaux (1842-1927), 2 plans ; échanges de terrains (1844-1855) ; acquisitions de terrains à divers (1870-1899) ; ventes de fagots, Cailloux, bourrées, matériaux divers (1877-1923)
            Vaine pâture (1936-1937) an V-1937
          • 2 O 3594 Affaires diverses : création d'une bibliothèque communale (1873) ; extraits de délibérations du conseil municipal (1879-1939) ; annulation d'une délibération du conseil municipal (1924) ; achat d'un appareil cinématographique (1928) 1873-1939
          • 2 O 4747 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1937) 1871-1937


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