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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Sougères-en-Puisaye
          • 2 O 3595 Personnel : demande en autorisation par le garde-champêtre de verbaliser sur le territoire de Lainsecq contigu au territoire de Sougères (1871) ; traitements (1877-1939)
            Police : arrêtés (1871-1928) 1871-1939
          • 2 O 3596 Mairie, École  : appropriation de l'école et du presbytère (1831-1846), 2 plans ; nominations et traitements des instituteurs et institutrices (1862-1907), 2 plans ; appropriation d'une maison pour l'école des filles, appropriation d'une maison pour l'école des garçons et la mairie, Construction d'une école au hameau de Fougilet (1863-1885), 4 plans ; acquisition de mobilier et fournitures scolaires (1872-1938) ; demande de création d'une école mixte au hameau de Pesselières (1882-1883) ; travaux aux École (1883-1923) ; acquisition d'une cloche pour l'école de Fougilet (1899-1900) ; location du logement de l'institutrice (1923) ; projet de construction d'un groupe scolaire (1932-1939), 11 plans 1831-1939
          • 2 O 3597 Autres bâtiments civils et équipement an XII-1939
          • 2 O 3598 Foires et marchés : fixation de la foire au hameau de Pesselières (an IX) ; location des droits de places (1834-1880) ; construction et réparation à la halle de Pesselières (1849-1871), 2 plans ; location de la salle (1925-1934) an IX-1934
          • 2 O 3599 Église : réparations à faire (an IX-1836) ; réparations à faire à l'église et au presbytère (1836-1837) ; refonte de cloche (1842) ; démolition de l'hôtel dit de Saint-Eloi (1883) ; travaux de restauration (1891-1897) ; différend entre le conseil municipal et le desservant relatif aux sonneries civiles (1907) ; travaux de consolidation du clocher (1929-1931)
            Presbytère : désaffectation d'une partie des dépendances pour agrandir l'école des filles (1831-1883) ; réfection de la toiture (1899) ; location (1907) ; désaffectation du presbytère pour installation du bureau de poste et du logement de l'institutrice-adjointe (1907-1908)
            Cimetière : translation (1855-1862), 1 plan ; vente d'arbres et enlèvement des terres de l'ancien cimetière (1870) ; concessions (1873-1933), 1 plan ; exhumation d'un enfant (1885) ; projet d'agrandissement (1898-1899) ; agrandissement (1921-1938), 5 plans an IX-1938
          • 2 O 3600 Travaux communaux : contentieux avec Mme Chagnat relatif à la clôture de la mare de Fougilet (1875-1876) ; réparations aux bâtiments communaux (1885-1886) ; réfection des mares (1890-1897)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et les sapeurs-pompiers (1898-1925) 1875-1925
          • 2 O 3601 Eclairage : marché pour l'installation de l'éclairage public des rues 1930
          • 2 O 3602 Biens communaux, bois et revenus : affouages (1874-1938) ; révision de l'aménagement de la forêt communale (1936-1938) ; location et réglementation de la chasse (1872-1920) ; partage des communaux (an IX) ; usurpation d'un terrain communal par le sieur Tallard (1811-1812) ; acquisitions de terrains et bâtiments (1867-1900) ; vente de noix et noyers (1872-1932) ; location d'une carrière communale (1897) ; vente de pierres entourant le puits de Pesselières (1927)
            Vaine pâture (1868-1891) 1811-1938
          • 2 O 3603 Affaires diverses : réclamation du sieur Dufour relative au non-paiement des réparations et transformations d'armes à feu (1871) ; extraits de délibérations du conseil municipal (1895-1938) 1871-1938
          • 2 O 4748 Extraits de délibérations budgétaires (1874-1939) 1874-1939


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