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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Sougères-sur-Sinotte
          • 2 O 3604 Personnel : nominations et traitements (1877-1939)
            Police : arrêtés (1913-1932) 1877-1939
          • 2 O 3605 École : construction d'une école (1870-1874) ; traitement de l'instituteur (1875-1891) ; réparations à la classe et acquisition de mobilier scolaire (1883) ; épidémie de rougeole (1887) ; travaux (1904-1936) 1870-1936
          • 2 O 3606 Autres bâtiments civils et équipement 1876-1923
          • 2 O 3607 Église : acquisition d'une cloche (1873)
            Cimetière : concessions (1872-1931) ; tarif du fossoyeur (1889) 1872-1931
          • 2 O 3608 Travaux communaux : établissement d'un lavoir (1880), 1 plan ; projet de clôture de la cour de l'école (1883) ; construction d'un local pour les passagers indigents (1886-1887) ; travaux de couverture du lavoir (1887) ; travaux aux bâtiments communaux (1894-1898) ; réfection du lavoir (1932-1933)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et les sapeurs-pompiers (1894-1938) 1880-1938
          • 2 O 3609 Biens communaux, bois et revenus : projet de plantations d'arbres dans les terrains marécageux (1878) ; délimitations de propriétés avec Mme Boulangé (1878), 1 plan ; vente de bois (1902-1920) ; réglementation de la chasse (1873-1925) ; donation par les époux Malpas-Duché aux habitants du droit de laver le linge à la fontaine dite Les marais de Pien (1869-1872) ; partage et jouissance des biens communaux (1871-1873), 2 plans ; baux des usages et locations de biens communaux (1872-1928) ; acquisitions de terrains (1873-1905) ; ventes de terrains (1873-1875), 1 plan ; revendication relative à la propriété d'un puits (1878-1879) ; échange de terrains avec le sieur Naillet (1878)
            Vaine pâture (1889-1891) 1869-1928
          • 2 O 3610 Affaires diverses : érection du hameau de Sougères en commune (1856-1870), 1 plan ; annexion du hameau du Marteau à la commune de Sougères (1875-1879), 1 plan ; extraits de délibérations du conseil municipal (1878-1927) 1856-1927
          • 2 O 4749 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1939) 1871-1939


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