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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Stigny
          • 2 O 3618 Personnel : nominations et traitements (1885-1939)
            Police : arrêtés (1889-1932) 1885-1939
          • 2 O 3619 École : acquisition et appropriation d'une maison pour servir d'école (1840-1845) ; travaux à l'école et au logement de l'instituteur (1874-1913) ; gratuité de l'enseignement (1875) ; souscription pour l'établissement d'une école de filles (1877) ; acquisition de mobilier et de fournitures scolaires (1882-1909) ; acquisition d'une cloche (1884-1885) ; récompenses accordées aux élèves (1885-1922) ; chauffage et balayage des classes (1895-1909) ; gratifications accordées pour tenue de la bibliothèque (1903-1905) ; votes de fonds pour les études surveillées (1903-1906) ; gratification à l'institutrice (1904-1905) ; réparations à l'école et construction d'un aqueduc (1913-1916), 1 plan 1845-1922
          • 2 O 3620 Autres bâtiments civils et équipement 1827-1934
          • 2 O 3621 Église : acquisition de cloches (1827) ; travaux à l'intérieur de l'église (1832-1833) ; achat d'un orgue (1865) ; réparations à l'église, au presbytère, à la mairie et au logement de l'instituteur (1867-1869) ; réfection de la couverture de l'église et du clocher (1868-1869) ; démolition et reconstruction du plafond, avec corniche, frise et architrave (1871-1873), 1 plan ; réfection de la toiture (1927-1929)
            Presbytère : acquisition et reconstruction (1827-1848) ; travaux aux presbytère et au lavoir de la fontaine (1853-1858), 1 plan ; réfection de la couverture (1901-1903) ; location (1919-1926)
            Cimetière : établissement d'un nouveau cimetière (1853-1858) ; concessions (1858-1932), 3 plans ; nivellement de l'ancien cimetière (1866-1867) ; agrandissement du cimetière (1913-1914), 1 plan ; démolition et reconstruction des murs (1914-1915) 1827-1932
          • 2 O 3622 Travaux communaux : suppression d'un sentier qui conduit à l'abreuvoir (an XII) ; agrandissement du lavoir, Construction d'une maison commune et reconstruction des murs de l'abreuvoir (1821) ; construction puis transformation du pressoir communal (1832-1875) ; construction d'une mare (1836) ; réparations à la fontaine, agrandissement de l'abreuvoir, Creusage et élargissement de puits (1834-1841) ; réparations à la mairie et au lavoir (1851) ; réparations au lavoir, au presbytère et à l'abreuvoir (1854) ; agrandissement de l'abreuvoir de la rue des Prés (1874) ; contentieux avec les époux Leblanc relatif aux travaux effectués au canal menant à la fontaine (1876) ; construction d'un batardeau dans la fontaine (1887) ; réparations diverses aux propriétés communales (1887-1933) ; contentieux avec le sieur Bralley relatif à l'établissement de latrines sur une conduite d'eau public (1890-1891) ; réparations à l'horloge communale et achat d'une nouvelle horloge (1890-1926)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1879-1921) 1821-1926
          • 2 O 3623 Eau : votes de fonds pour recherches d'eau potable (1889-1899
            Eclairage : installation et allumage des réverbères (1898-1906) ; fourniture de pétrole pour l'éclairage des rues (1926) 1889-1926
          • 2 O 3624 Biens communaux, bois et revenus : ventes de bois (1809-1939) ; taxes affouagères (1835-1939) ; modification de la durée de révolution des coupes (1936-1938) ; location du droit de chasse (1834-1925) ; installation d'abris de chasse (1913-1932) ; acquisitions de biens (1836-1909) ; échanges de terrains avec divers (1852-1913) ; locations de propriétés communales (1857-1932) ; aliénation d'une friche (1862) ; contentieux avec le sieur Camus relatif à des ouvertures et une clôture pratiquées par lui sur un terrain communal (1879-1883)
            Vaine pâture (1889-1898) 1809-1939
          • 2 O 3625 Affaires diverses : contentieux avec le sieur Flogny en paiement de fournitures faites pour la garde nationale (1871) ; extraits de délibérations du conseil municipal (1880-1909) ; réclamations contre la laiterie-porcherie Vauvilliers-Domenighetti relatives à la salubrité public (1908-1925) 1871-1925
          • 2 O 4751 Extraits de délibérations budgétaires (an X-1872) an X-1872


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