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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Tanlay
          • 2 O 3650 Personnel : nominations et traitements (1854-1939)
            Police : arrêtés (1896-1910) 1854-1939
          • 2 O 3651 Mairie, École  : travaux d'agrandissement (1836-1837) ; traitement de l'instituteur (1873) ; acquisition d'un terrain pour le jardin de l'instituteur (1880), 1 plan ; projet de reconstruction de l'école de garçons (1885-1892) ; annexion d'un pensionnat primaire à l'école congréganiste (1887) ; ajournement du projet de construction d'une école de filles (1892) ; acquisition de mobilier scolaire (1895) ; construction d'un mur dans le jardin de l'instituteur (1896) ; construction d'un groupe scolaire avec mairie (1902-1911), 2 plans 1836-1911
          • 2 O 3652 Autres bâtiments civils et équipement 1821-1939
          • 2 O 3653 Église : réparations intérieures et à la toiture (1839-1841) ; réparations au clocher (1897-1899) ; projet d'aliénation de consoles (1899-1900) ; gestion occulte des desservants (1900) ; installation d'un calorifère (1902) ; réparations des voûtes (1900-1903) ; émoluments du desservant (1905-1907) ; projet de réfection de la toiture (1933) ; projet d'installation d'une sonnerie électrique (1934)
            Presbytère : donation d'une maison par la dame de Tanlay pour servir de presbytère (1825) ; construction d'un nouveau presbytère (1846-1849), 4 plans ; aliénation de l'ancien presbytère (1849-1850) ; supplément de traitement du desservant (1854-1855) ; contentieux entre le conseil et le desservant relatif à la suppression d'une porte (1900) ; location (1907) ; aliénation (1934)
            Cimetière : établissement d'un nouveau cimetière (1813-1846) ; agrandissement (1860-1869) ; démolition et reconstruction de l'un des murs de clôture (1861-1864), 1 plan ; concessions (1884-1931), 2 plans ; agrandissement et construction de murs de clôture (1884-1897), 3 plans ; agrandissement (1925-1934), 1 plan ; service du corbillard (1933) 1813-1934
          • 2 O 3654 Travaux communaux : réparations aux bâtiments communaux (1809-1826) ; réparations à l'église, Construction d'une chambre à four, d'un hangar et d'un bûcher, réparations et appropriation de l'école (1853-1854) ; construction d'un logement pour les voyageurs indigentes (1883) ; réfection de la toiture de la maison commune (1889) ; projet d'ouverture d'une porte de communication dans la mairie (1934)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et les sapeurs-pompiers (1881-1930) 1809-1934
          • 2 O 3655 Eclairage : acquisition de matériel d'éclairage (1901) ; concession d'une distribution d'énergie électrique (1929-1930) 1901-1930
          • 2 O 3656 Biens communaux, bois et revenus : affouages, vente et coupes de bois (1876-1938) ; concession d'une carrière au service des Ponts et Chaussées pour extraction de pierres (1903-1926) ; concessions de passage en forêt (1910-1924) ; révision de l'aménagement de la forêt communale (1913-1914) ; concession de terrain pour installation de ruches (1920) ; location de la chasse (1908-1929) ; vente d'herbes et de récoltes (an II-1884) ; réclamation de la commune relative à la vente de fossés (an IV-1883) ; transactions entre la commune et le marquis de Tanlay relatives à la propriété de bois et terrains (1824-1829) ; aliénations de terrains (1842-1866) ; acquisitions de terrains et d'une carrière (1843-1937) ; désistement au profit du marquis de Tanlay d'un mur à l'entrée du château (1851) ; locations de propriétés communales (1873-1928)
            Vaine pâture (1889-1891) an II-1929
          • 2 O 3657 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal (1870-1887) ; accident survenu à l'usine de produits chimiques (1925-1926) 1870-1926
          • 2 O 4754 Extraits de délibérations budgétaires (an 8-1938) An 8-1938


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