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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Tharot
          • 2 O 3675 Personnel : traitements (1876-1939)
            Police : arrêtés (1902-1929) 1876-1939
          • 2 O 3676 École : imposition extraordinaire pour traitement et indemnité de logement à l'instituteur (1840) ; acquisition et appropriation d'une maison pour servir d'école (1846-1864) ; traitement de l'instituteur (1858-1861) ; contentieux avec le sieur Santigny au sujet de la démolition d'un mur (1865-1867) ; clôture du jardin et de la cour et restauration (1868-1873) ; nomination de la directrice des travaux à l'aiguille (1877-1878) ; acquisition de mobilier et fournitures scolaires (1877-1887) ; travaux d'appropriation (1881-1884) ; projet de construction d'un préau (1887) 1840-1887
          • 2 O 3677 Autres bâtiments civils et équipement 1872-1930
          • 2 O 3678 Église : refonte de cloche (1837) ; réparations à la toiture du chœur (1873-1914)
            Presbytère : acquisition de l'ancien presbytère (1820) ; réparations à l'église et au presbytère (1835-1848) ; réparations au presbytère (1852-1876) ; location (1912-1931)
            Cimetière : aménagement d'un nouveau cimetière (1913-1917), 1 plan ; concessions (1914-1937), 2 plans ; enlèvement des monuments de l'ancien cimetière (1920) 1820-1937
          • 2 O 3679 Travaux communaux : travaux au presbytère et construction d'un lavoir sur la place public et d'un bûcher dans le jardin du presbytère (1820-1822), 1 plan ; réparations aux bâtiments communaux (1863)
            Assurances : contrats pour les propriétés communales (1877-1932) 1820-1932
          • 2 O 3680 Eau : adduction d'eau potable 1930-1937
          • 2 O 3681 Biens communaux, bois et revenus : affouages (1911-1936) ; révision de l'aménagement de la forêt communale (1931-1932) ; droit de chasse (1882-1924) ; aliénation de terrains communaux (1887-1890) ; échange de terrains (1903-1904) ; ouverture d'une fenêtre ayant vue sur le jardin de l'institutrice (1922)
            Vaine pâture (1823-1891) 1823-1936
          • 2 O 3682 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal 1852-1919
          • 2 O 4757 Extraits de délibérations budgétaires (1890-1940) 1890-1940


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