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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Thorey
          • 2 O 3699 Personnel : nominations et traitements (1874-1939)
            Police : arrêtés (1906-1911) 1874-1939
          • 2 O 3700 École : acquisition et appropriation d'une maison (1847-1852) ; réparations aux bâtiments scolaires (1878-1882) ; acquisition de fournitures scolaires (1893) ; appropriation des bâtiments scolaires (1896) ; réfection de l'école et construction d'un puits-citerne (1921), 1 plan ; traitement de l'instituteur (1876) 1847-1921
          • 2 O 3701 Autres bâtiments civils et équipement 1846-1934
          • 2 O 3702 Église : réparations (1847) ; refonte de cloche (1858) ; supplément de traitement au desservant (1867-1868) ; restauration de l'église et reconstruction du clocher (1871-1874), 4 plans
            Presbytère : construction et réparations (1837-1853) ; désaffectation du presbytère (1896) ; approbation du bail de la location du jardin de l'ex-presbytère (1907)
            Cimetière : plan de l'église et du cimetière (1855) ; construction des murs de clôture (1910) ; plainte relative au paiement d'une concession (1923) ; concessions (1858-1930) 1837-1930
          • 2 O 3703 Travaux communaux : réparations à l'église et aux murs du cimetière (1827-1828) ; travaux à la maison commune et au presbytère (1852-1855) ; travaux au presbytère et à l'école (1855) ; réparations de divers bâtiments communaux (1902) ; construction d'un préau à l'école et modifications aux bâtiments communaux (1907) ; travaux à l'école, à la distribution d'eau et construction d'un puits (1921) ; construction d'un abri en planches sur le bord d'un chemin de vidange (1923) 1827-1927
          • 2 O 3704 Eau : établissement d'une conduite d'eau 1891-1898
          • 2 O 3705 Biens communaux, bois et revenus : ventes, achats, échanges de terrains et immeubles (1848-1909) ; location des biens communaux (1908-1922) ; location de la chasse, affouages (1858-1939)
            Vaine pâture (1861-1891) 1848-1939
          • 2 O 3706 Affaires diverses : plainte relative à l'affichage des extraits de délibération (1903) ; plainte relative à l'utilisation de l'église de Thorey pour un service protestant (1918) ; dissolution du conseil municipal (1922) ; réclamation au sujet de la reconstruction d'une cabane de chasse (1932) 1903-1932
          • 2 O 4760 Extraits de délibérations budgétaires (1861-1939) 1861-1939


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