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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Tissey
          • 2 O 3732 Personnel : nominations et traitements (an IX-1939)
            Police : arrêtés (1911-1912) an IX-1939
          • 2 O 3733 Mairie, École  : acquisition d'une maison et de ses dépendances pour y établir l'école (1835) ; réparations (1830-1844) ; construction d'une école avec maison commune (1861-1870), 4 plans ; clôture du jardin de l'instituteur et empierrement de la cour de l'école (1889) ; acquisition de mobilier et de fournitures scolaires (1879-1893) ; demande de secours pour clôture de l 'école (1891-1902) ; travaux de la salle de classe (1892) ; traitement des instituteurs et désinfections des locaux scolaires dues aux maladies des instituteurs (1866-1923) ; travaux aux École (1923-1924) 1830-1924
          • 2 O 3734 Autres bâtiments civils et équipement 1874-1929
          • 2 O 3735 Église : legs de terrains à l'église (1851) ; traitement du desservant (1876) ; réparations à l'église (1874-1893) ; demande de désaffectation de l'église (1902)
            Cimetière : projet d'agrandissement (1850) ; translation (1887-1891), 6 plans ; concessions (1878-1920) 1850-1920
          • 2 O 3736 Travaux communaux : réparations à la fontaine et au lavoir (1833) ; construction d'un mur le long de la mare proche de l'école (1873) ; travaux à la fontaine (1881-1905) ; construction d'un bassin de fontaine et d'un magasin à pompe à incendie (1886)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et le personnel (1874-1925) 1833-1925
          • 2 O 3737 Eau : adduction d'eau potable et distribution d'eau (1923-1951)
            Éclairage : installation de l'éclairage électrique dans les rues (1930) 1923-1951
          • 2 O 3738 Biens communaux, bois et revenus : aliénation de terrains communaux (1872) ; location de la chasse (1898-1924) ; affouages (1912-1939) ; révision de l'aménagement de la forêt communale (1925-1926) 1872-1939
          • 2 O 3739 Affaires diverses : vente d'effets de gardes nationaux (1873-1874) ; tableau de la signature des maires et adjoints (1922-1924) ; modification de la date de la fête communale (1907) 1873-1924
          • 2 O 4764 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1939) 1871-1939


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