Rechercher

Les Archives Départementales

Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

Personne physique
Famille
Personne morale
Lieu
Bâtiment
Auteur
Recherche plein texte
Dates
Fermer le formulaire de recherche

Sommaire

 

Présentation des notices

-+
    • Dossiers communaux
        • Toucy
          • 2 O 3776 Personnel : nominations et traitements (1895-1942)
            Police : arrêtés (1929-1931) 1895-1942
          • 2 O 3777 Mairie : travaux à faire (1833) ; contestation avec Mme Maison relative à la propriété d'une cour (1833-1834) ; projet d'agrandissement de la mairie et de la justice de paix (1843-1850) ; établissement d'une mairie et d'une justice de paix (1857-1872), 2 plans ; location de l'ancienne mairie (1875-1927) ; établissement d'une horloge et construction d'un campanile (1878) ; aliénation (1888-1889) ; 1 plan ; travaux à l'hôtel de ville (1933) 1833-1933
          • 2 O 4766 Extraits de délibérations budgétaires (1872-1939) 1872-1939
            • École
              • 2 O 3778 Maternelle : construction d'une salle d'asile (1851-1867), 4 plans ; acquisition de tables (1888-1889) ; construction d'une école maternelle (1896-1901), 8 plans 1851-1901
              • 2 O 3779 De filles : acquisition de la maison Lavollée pour établir l'école de filles (1846-1848) ; laïcisation de l'école des filles (1881) ; achat de terrain pour la construction de l'école des filles (1884) ; aliénation de la maison Hollier (1884) ; assainissement des cours (1886-1891) ; annexion d'un pensionnat primaire (1891-1892) ; construction de 2 classes (1910-1915), 1 plan ; achat de matériel (1935) 1846-1935
              • 2 O 3780 De garçons : appropriation (1840-1844) ; construction d'une classe annexe (1876-1879), 2 plans ; établissement d'un cours complémentaire (1886-1899) , 7 plans 1840-1899
              • 2 O 3781 Primaire supérieure : transformation de l'école complémentaire en école supérieure (1889) ; construction d'un dortoir (1895-1897), 3 plans ; création d'une école de dessin (1897) ; construction d'un 2ème dortoir (1898-1900), 3 plans ; construction d'un atelier de travail manuel (1905-1907) ; réfection de la toiture et du plancher (1923-1928), 1 plan 1889-1928
              • 2 O 3782 Groupe scolaire : construction (1881-1891), 21 plans 1881-1891
              • 2 O 3783 Écoles et pensionnats libres : ouvertures d'École et de pensionnats libres (1881-1888), 3 plans 1881-1888
              • 2 O 3784 Travaux aux École : aliénation de la mitoyenneté de murs (1855-1864) ; réparations au logement de l'instituteur (1871-1873), 4 plans ; travaux supplémentaires aux École (1885-1886) ; aménagement de chambres pour les institutrices adjointes (1891-1892) ; installation d'un gymnase (1892) ; construction de préaux (1932-1935) 1855-1935
              • 2 O 3785 Instituteurs, institutrices : création d'un emploi d'instituteur-adjoint (1876-1877), 1 plan ; traitement de l'instituteur (1879-1880) ; location d'un terrain pour le jardin de l'instituteur (1889) ; demande par le conseil municipal du remplacement de l'institutrice (1886) ; indemnités de logement (1899-1918) ; fixation des vacances (1880) ; admission des enfants étrangers (1880) ; chauffage des École (1884-1885) ; préparation d'envoi d'objets pour l'exposition universelle de 1889 (1888) 1876-1918
            • 2 O 3786 Autres bâtiments civils et équipement an II-1939
            • 2 O 3787 Foires et marchés ,
              • Église
                • 2 O 3788 an XI-1893 an XI-1893
                • 2 O 3789 1888-1907 1888-1907
                • 2 O 3790 1792-1932 1792-1932
              • 2 O 3791 Travaux communaux : suppression des cabinets d'aisances ouvrant sur la voie public (1896) ; réparations aux École et à la halle aux grains (1930-1931) ; réparations aux bâtiments communaux (1931) ; dispense de passation de marché pour travaux et fournitures (1930-1931)
                Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1923-1938) 1896-1938
              • 2 O 3792 Eau : travaux d'adduction d'eau (1892-1895), 1 plan ; extension du réseau de distribution (1931-1938), 4 plans
                Éclairage : traité de l'éclairage électrique (1894) ; aliénation de terrains par le bureau de bienfaisance au profit de la société d'éclairage électrique (1904-1905), 1 plan ; achat de terrains par la commune pour installation de transformateurs d'énergie électrique (1930) ; marché pour l'installation de l'éclairage électrique à l'école de garçons (1934) 1892-1938
              • 2 O 3793 Biens communaux, bois et revenus : aliénations de biens communaux (1792-1886), 3 plans ; usurpations de biens communaux (an V-1888) ; locations de biens communaux (1847-1938) ; achats de biens (1850-1933) ; échanges de biens avec divers (1853-1893) ; convention avec le sieur Creuillot pour extraction de silex et de sable (1899) ; contentieux avec divers (1811-1884)
                Vaine pâture (1889-1891) 1792-1933
              • 2 O 3794 Affaires diverses : réclamation du sieur Fontaine, ancien notaire pour paiement d'actes (1876-1877) ; demande d'utilisation de la salle de la justice de paix pour servir de salle de gymnastique (1888) ; extraits de délibérations du conseil municipal (1886-1942) ; gestion du receveur municipal soumise à la justice de paix de la cour des comptes (1897-1934) ; fourniture de bois de chauffage aux établissements communaux (1928) ; droit des pauvres (1938-1939) 1876-1939


          Les Autres Sites du Département

          Plan Synthétique du Portail Départemental