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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Treigny
          • 2 O 3795 Personnel : nominations et traitements (1876-1938)
            Police : arrêtés (1887-1928) 1876-1928
          • 2 O 4767 Extraits de délibérations budgétaires (1897-1931) 1897-1931
            • Mairie, École
              • 2 O 3796 1821-1884 1821-1884
              • École
                • 2 O 3797 1874-1936 1874-1936
              • 2 O 3798 Autres bâtiments civils et équipement 1826-1933
              • 2 O 3799 Église : réparations à l'église, au presbytère et au cimetière (an XI-1842) ; réparations à la toiture de l'église (1862-1864) ; différend entre le maire et le desservant relatif aux quêtes à domicile (1877-1878) ; différend entre le conseil municipal et le conseil de fabrique relatif à l'enlèvement des gouttières (1882) ; litige entre le conseil de fabrique et le maire relatif à un droit de passage dans le clocher (1900)
                Presbytère : réparations (an II-1829) ; réparations (1857-1863), 3 plans ; réparations à faire (1888) ; demande par le conseil municipal de la désaffectation du presbytère (1902-1903) ; location (1907-1941)
                Cimetière : concessions (1856-1932) ; acquisition d'un corbillard (1908-1909) ; agrandissement (1922-1927), 5 plans an XI-1941
              • 2 O 3800 Travaux communaux : acquisition de terrain pour la construction d'un puits (1853-1854) ; reconstruction d'un mur mitoyen avec le sieur Pizy (1881) ; réclamation du sieur Cheveau pour non paiement de travaux effectués à la mairie (1884-1885) ; achat et pose de pompes aux puits de la place et de la mairie (1899-1900)
                Assurances : contrats pour les bâtiments communaux (1920) 1853-1920
              • 2 O 3801 Eau : projet d'études pour adduction d'eau (1926)
                Éclairage : installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux (1929-1930) 1926-1930
              • 2 O 3802 Biens communaux, bois et revenus : plantation d'arbres sur la place public (an IX) ; droit de chasse (1924) ; usurpations de biens communaux (1802-1887) ; échange de terres avec le marquis de Juigné (1830-1831) ; ventes de biens communaux (1859-1928), 1 plan ; locations de biens communaux (1864-1934) ; acquisitions d'immeuble, de terrains et de la mitoyenneté d'un mur (1877-1910) ; achat d'une horloge (1896) an IX-1934
              • 2 O 3803 Affaires diverses : contribution extraordinaire pour secours aux indigents (1854) ; création d'une bibliothèque communale (1878-1879) ; réclamation du paiement de fournitures de bureau par le sieur Menetrier (1882-1883) ; épidémie de typhoïde à la ferme de Guerchy (1890) ; demande de prorogation de la session du conseil municipal (1897) ; demande d'annulation d'une délibération du conseil municipal (1897) ; acquisition et pose d'un pont-bascule (1914) ; achats de poids pour le pont-bascule (1929) ; extraits de délibérations du conseil municipal (1930-1939) 1854-1939


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