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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Trichey
          • 2 O 3812 Personnel : nominations et traitements (1874-1947)
            Police : arrêté (1929) 1874-1947
          • 2 O 3813 École : construction (1852-1883) ; réparations à faire (1873) ; demande de livres pour la bibliothèque scolaire (1879) ; acquisition de mobilier et fournitures scolaires (1879-1884) ; indemnité pour emploi de la salle de classe (1884) ; suppression de l'enseignement de travaux à l'aiguille (1885) ; réparations (1886-1903) ; construction d'une école et agrandissement du logement de l'instituteur (1906-1937), 1 plan ; installation d'une horloge (1912-1913) 1852-1937
          • 2 O 3814 Autres bâtiments civils et équipement 1892-1936
          • 2 O 3815 Église : refonte de la cloche (an XI - an XII) ; réparations à faire à l'église (1827) ; indemnité de logement du desservant (1867-1868) ; réparations au clocher (1888-1889) ; réparations (1890-1895) ; différend relatif aux sonneries de cloches (1896) ; réparations (1913-1936) ; désaffectation (1927-1928)
            Cimetière : réclamation de l'archevêque de Sens à la suite d'une inhumation civile (1867-1868) ; établissement d'un nouveau cimetière (1879-1880) ; concessions (1881-1932), 1 plan ; enlèvement des terres de l'ancien cimetière (1890) ; règlement (1902), 1 plan ; agrandissement et clôture du cimetière (1908-1912), 1 plan an XI-1932
          • 2 O 3816 Travaux communaux : travaux à la mare (1867) ; construction d'un lavoir (1878) ; travaux au clocher, à l'école et au cimetière (1902-1903) ; curages de la mare (1905-1909) 1867-1909
          • 2 O 3817 Eau : avant-projet de captation et de conduite des eaux de la fontaine de Grivet 1898
          • 2 O 3818 Biens communaux, bois et revenus : location de la chasse (1858-1924) ; usurpation de la mare (1810) ; location des boues de la mare (1871) ; location des places ou terrains communaux (1892) ; achat de terrain (1891-1892) ; achat d'un trieur communal (1906)
            Vaine pâture (1890-1910) 1810-1924
          • 2 O 3819 Affaires diverses : modification de la date de la fête patronale (1892) ; réclamation du sieur Chuch relative à la répartition du legs Bercier (1899) ; réclamation de deux conseillers municipaux qui ont été portés à tort sur le registre des délibérations comme ayant refusé de signer (1902) 1892-1902
          • 2 O 4769 Extraits de délibérations budgétaires (1898-1899) et contrats de prêts (1929-1930) 1898-1930


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