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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Tronchoy
          • 2 O 3820 Personnel : nominations et traitements (1888-1939)
            Police : arrêté (1887) 1887-1939
          • 2 O 3821 Mairie : exhaussement du bâtiment (1872-1876), 2 plans 1872-1876
          • 2 O 3822 École : acquisition et appropriation d'une maison pour servir d'école (1843-1849), 2 plans ; contentieux avec les époux Bernard pour suppression d'une fenêtre de l'école (1858) ; acquisition de bâtiments pour servir d'école et de mairie (1863-1865) ; réclamation de l'instituteur (1867) ; acquisition de mobilier scolaire et demande de livres et de matériel d'enseignement (1885) ; chauffage et éclairage des classes (1924-1926) 1843-1926
          • 2 O 3823 Autres bâtiments civils et équipement 1843-1929
          • 2 O 3824 Église : supplément de traitement du desservant (1868-1878) ; réparations au clocher (1936-1937)
            Presbytère : vente de la mitoyenneté d'une partie du mur du jardin (1878), 1 plan ; contribution de la commune de Cheney dans les frais de logement du desservant (1892-1893) ; location (1907-1909) ; aliénation (1912-1913)
            Cimetière : agrandissement (1866) ; concessions (1869-1933), 1 plan ; achat d'un drap mortuaire (1894) 1866-1937
          • 2 O 3825 Travaux communaux : réparations du gué (an IX- an X) ; reconstruction d'un mur mitoyen avec le sieur Bonin (1822) ; réparations à l'église, au presbytère et à l'école (1873-1896) ; projet d'installation d'un treuil sur le puits communal (1900) ; réfection de la couverture de l'église et réparations à l'école (1897-1902) ; réparations de la pompe du puits communal (1915) an IX-1915
          • 2 O 3826 Eau : travaux d'adduction et de distribution (1932-1949), 10 plans 1932-1949
          • 2 O 3827 Biens communaux, bois et revenus : élagage de peupliers (1918) ; adjudications du droit de pêche et du droit de chasse (1871-1901) ; vente de biens communaux (1843-1881) ; locations de biens communaux (1871-1903)
            Vaine pâture (1792-1853) 1843-1918
          • 2 O 3828 Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal (1896-1933) ; plainte contre le maire (1906) ; réclamation du sieur Pacot relative à l'emplacement de la fête communale (1932) 1896-1933
          • 2 O 4770 Extraits de délibérations budgétaires (an 8-1939) An 8-1939


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