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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Trucy-sur-Yonne
          • 2 O 3829 Personnel : nominations et traitements 1873-1939
          • 2 O 3830 Mairie : travaux 1902
          • 2 O 3831 École : travaux de reconstruction (1842-1845), 5 plans ; réparations à la classe et acquisition de mobilier (1868-1885) ; travaux d'agrandissement (1873-1887) ; demande de concession de livre pour la bibliothèque (1878) ; indemnités allouées à l'instituteur (1882-1917) ; réparations (1889-1917) ; construction d'un logement pour l'instituteur, réparations à la classe et aménagement de la mairie (1898-1907), 1 plan ; construction d'un préau (1928-1930) 1842-1930
          • 2 O 3832 Autres bâtiments civils et équipement 1807-1923
          • 2 O 3833 Église : refonte de la cloche (1819-1820) ; demande de secours pour réparations (1862-1876) ; sonneries de cloches (1890-1897) ; projet de désaffectation (1906-1909) ; vote d'une subvention pour réparation (1935)
            Presbytère : location (1825) ; construction (1842-1854), 2 plans ; location (1905-1907) ; aliénation (1912-1913)
            Cimetière : concessions (1857-1932), 1 plan ; translation (1857-1861) ; nivellement de l'ancien cimetière (1873-1878) ; réparations des murs (1881-1883) ; construction d'une remise pour le corbillard et acquisition d'un corbillard (1895), 1 plan ; achat d'un drap mortuaire pour les enterrements civils (1897) ; agrandissement (1898-1900), 3 plans ; adjudication des sonneries civiles, Confection des fosses et entretien du corbillard (1892-1920) ; réfection du mur (1919-1920) ; organisation du service de la conduite du corbillard (1921) 1819-1921
          • 2 O 3834 Travaux communaux : travaux à l'église, aux fontaines, Puits et murs du cimetière, à l'école (1819-1824), 1 plan ; construction de puits (1885-1886) ; réfection des escaliers du lavoir (1895) ; réclamation du sieur Gagneux relative à l'exécution de travaux communaux (1909) ; travaux à des propriétés communales (1922-1923) ; pose de pompes sur les puits communaux (1926-1927),travaux à la mairie et aux mares (1929-1930)
            Assurances : contrats pour les bâtiments communaux et le personnel (1932-1934) 1819-1934
          • 2 O 3835 Eau : projet de captation des eaux de la source de la fontaine (1909) ; projet d'adduction et de distribution (1927-1939), 4 plans
            Éclairage : installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et éclairage des rues (1930-1931) 1909-1939
          • 2 O 3836 Biens communaux, bois et revenus : contentieux avec Mme de Massol relatif à l'usurpation de bois communaux (1790-1827) ; affouages (1878-1939) ; ramassage de bois mort, Pacage et coupes d'herbes (1911-1920) ; travaux de reboisement (1928-1932) ; chasse : droit de chasse (1874-1921) ; taxe sur les chasses gardées (1929-1932) ; construction d'une cabane de chasse (1932) ; échange de terrains (1870-1873) ; locations de terrains communaux (1846-1929) ; demande de bornage de propriétés par le sieur Desgran$es (1879) ; acquisition d'une tonne pour les battages (1924-1925) ; vente d'un treuil de puits (1927-1929)
            Vaine pâture (1856-1912) 1790-1939
          • 2 O 3837 Affaires diverses : réglementation sur les toitures en chaume (1875) ; plainte du sieur Trémeau au sujet de l'interdiction de pénétrer sur les marchés (1883-1884) ; extraits de délibérations du conseil municipal (1902-1935) ; adjudications des annonces et affiches (1902-1912) ; réclamation du sieur Gagneux relative à la mise en adjudication de travaux (1927) 1875-1935
          • 2 O 4771 Extraits de délibérations budgétaires (1874-1940) 1874-1940


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