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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Vallan
          • 2 O 3855 Personnel : nominations et traitements (1877-1938)
            Police : arrêtés (1846-1934) 1846-1938
          • 2 O 3856 Mairie ; établissement d'une horloge sur la mairie (1866-1875), 5 plans ; réfection des enduits extérieurs (1934) 1866-1934
          • 2 O 3857 École : construction (1852-1862) ; acquisition de mobilier et fournitures scolaires (1858-1867) ; acquisition de terrain pour y établir un cours pratique de jardinage (1860-1863) ; travaux d'appropriation (1869), 1 plan ; traitement de l'instituteur et de l'institutrice (1872-1885) ; location d'une maison pour y établir l'école de filles et le logement de l'institutrice (1873) ; construction d'une école de filles (1869-1880), 7 plans ; prix décernés aux élèves ayant obtenu le certificat d'études primaires (1881-1896) ; achat de mobilier scolaire (1895-1909) ; location d'un jardin pour les instituteurs (1905) ; travaux aux École (1908-1909) ; réfection du carrelage à l'école des garçons (1930) 1852-1930
          • 2 O 3858 Autres bâtiments civils et équipement 1857-1931
          • 2 O 3859 Église : refontes de cloches (1836-1894) ; demande du conseil de nommer un curé résident (1891) ; réparations aux murs de soutènement (1895) ; réparations de la toiture (1932-1933)
            Presbytère : projet de reconstruction (1821-1836) ; travaux de peinture (1872) ; jouissance du presbytère par le desservant (1881) ; restauration (1887-1892) ; location (1907-1917)
            Cimetière : concessions (1856-1933), 1 plan ; acquisition d'un corbillard (1890) ; règlement du cimetière (1891-1892), 1 plan ; travaux (1891-1897) ; construction d'une remise pour le corbillard (1896-1897) ; adjudications de la conduite du corbillard et de la charge du fossoyeur (1898-1938) ; agrandissement (1919-1927), 2 plans 1821-1938
          • 2 O 3860 Travaux communaux : plainte des habitants relative à l'établissement de barrages par habitants de Gy-l'Evêque (1808-1809) ; plainte au sujet de travaux exécutés aux bâtiments communaux (1866) ; acquisitions de terrains pour la construction d'un abreuvoir (1895-1911), 1 plan ; clôture de la place public (1933-1937), 3 plans
            Assurances : contrats pour le personnel, Les sapeurs-pompiers et les bâtiments communaux (1909-1938) 1808-1938
          • 2 O 3861 Eau : travaux d'adduction d'eau (1908-1921) ; 13 plans ; établissement d'une station de pompage et construction de l'abri des appareils (1930-1935), 2 plan
            Éclairage : fournitures et pose des appareils de transport et d'utilisation pour l'éclairage électrique public (1926-1928) 1908-1935
          • 2 O 3862 Biens communaux, bois et revenus : adjudications d'arbres et vente d'élagage (1876-1884) ; location du droit de chasse et règlement (1855-1931) ; aliénations de terrains usurpés (1854-1859) ; acquisitions de terrains et d'une horloge (1873-1932) ; aliénations de biens communaux (1902-1907) ; locations de biens communaux (1886-1923) ; contentieux avec le sieur Dubois à l'effet d'obtenir la restitution d'un terrain usurpé (1853), 1 plan ; contentieux avec le sieur richard au sujet de la propriété d'une fontaine (1855) ; contentieux avec le sieur Blin au sujet de la propriété du sentier de la fontaine Naudin (1860) ; contentieux avec la fabrique relatif à la propriété de terrains (1881-1885)
            Vaine pâture (1853-1909) 1854-1923
          • 2 O 3863 Affaires diverses : habillement de la garde nationale sédentaire (1871) ; contentieux avec le sieur Dey pour paiement de frais d'abattage de bestiaux (1871-1872) ; inondations (1884) ; extraits de délibérations du conseil municipal (1885-1914) 1871-1914
          • 2 O 4774 Extraits de délibérations budgétaires (1871-1939) 1871-1939


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