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Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)Nombre de notices : 5323

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Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Dossiers communaux
        • Vassy-sous-Pisy
          • 2 O 3887 Personnel : augmentation du traitement du receveur municipal (1902-1935)
            Police : arrêtés (1893-1899) 1893-1935
          • 2 O 3888 Mairie, École  : projet de construction d'une maison d'école et d'une salle de mairie (1843), 1 plan ; projet de changement d'emplacement de la fosse d'aisance (1844) ; aliénation de l'ancienne maison d'école (1846) ; travaux de restauration (1881-1885) ; construction d'un préau (1906-1908) 1843-1908
          • 2 O 3889 Autres bâtiments civils et équipement 1874-1922
          • 2 O 3890 Église : refontes de cloches (1824-1857) ; travaux à l'église (1872) ; procès-verbal d'adjudication des portes d'entrée (1877) ; achat d'un confessionnal (1879) ; demande de secours pour reconstruction partielle de l'église (1889) ; réclamation de M. Genty relative à l'échange irrégulier d'un harmonium (1900) ; réfection du clocher (1929)
            Presbytère : acquisition d'une maison pour servir de presbytère (1825) ; distraction d'une partie du jardin (1853) ; restauration (1868-1871) ; réparations (1879) ; vente d'une cour du presbytère (1921)
            Cimetière : donation d'un terrain pour établissement d'un nouveau cimetière (1881-1882) ; nomination de fossoyeurs (1884-1902) ; enlèvement des vieux matériaux de l'ancien cimetière (1896) ; nouvel emplacement des concessions (1898), 1 plan ; concessions (1876-1932) 1824-1932
          • 2 O 3891 Travaux communaux : acquisition d'une horloge (1826) ; réparations au presbytère, Construction de 3 puits et d'un lavoir (1827) ; acquisition et échange d'un terrain pour établissement d'une fontaine et d'un lavoir (1850) ; procès-verbal d'adjudication pour la construction d'un abreuvoir, d'un lavoir et d'une salle d'assemblées électorales (1851) ; procès-verbal d'adjudication pour l'établissement d'un abreuvoir et la reconstruction des clôtures du cimetière et de la maison d'école (1853) ; réparation des toits de l'église, de la maison commune et de la fontaine (1868) ; travaux à la fontaine de Bretenoux (1899-1900) ; construction du puits communal du Crêt (1902)
            Assurances : contrats pour le personnel et les bâtiments communaux (1904-1930) 1826-1930
          • 2 O 3892 Eau : recherche de la nouvelle direction de la source alimentant l'abreuvoir (1856) ; projet d'adduction d'eau (1934)
            Éclairage : allumage et entretien des réverbères (1899-1904) 1856-1934
          • 2 O 3893 Biens communaux, bois et revenus : réclamation de droits d'usages dans les bois nationaux (an XI - an XII) ; usurpation de biens communaux (1827-1883) ; location de biens communaux (1828-1932) ; achats, échanges, aliénations de biens communaux (1887-1888) ; vente d'arbres (1877-1920) ; affouages (1913-1936) ; location de la chasse et de la pêche (1905-1923)
            Vaine pâture (1868-1923) an XI-1932
          • 2 O 3894 Affaires diverses : poursuite contre le sieur Minet au sujet d'un mur construit sur un terrain communal (1869) ; acquisition de drapeaux tricolores et d'un buste de la Républic (1879) ; réclamation de M. Schlick relative à un bâtiment menaçant ruine (1906) ; extraits de délibérations du conseil municipal (1875-1934) 1869-1934
          • 2 O 4778 Extraits de délibérations budgétaires (1862-1931) 1862-1931


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